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Délibération 17540202(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 17540202(01)
CODE de la session 17540131
Date 02/02/1754
Cote de la source C 7491
Folio 4r
Espace occupé 1, 25 pages

Texte :

Monseigneur l'archeveque de Toulouze continuant son rapport a dit que le Sieur de Joubert Sindic General a fait aussi le rapport de preuves de noblesse du Sieur Gabriel de Chastel de Chateauneuf porteur de la procuration de M. le Vicomte de Polignac et que suivant les actes qui ont été produits en bonne forme au nombre requis par les reglements, il a été justifié que noble Gabriel de Chastel est fils de noble Francois de Chastel de Chateauneuf lequel été fils de noble Pierre de Chastel de Chateauneuf et celuy cy d'Antoine de Chastel Seigneur et Baron de Chateauneuf dans lesquels actes ils ont pris la qualité de noble, ce qui remonte jusques au quatrieme degré et au dela de cent ans à quoy Monseigneur l'archeveque de Toulouze a ajouté que pour ce qui est du fief noble dont MM. les Envoyés doivent aussi justifier, le Sieur de Chastel a satisfait a ce qui a été porte par les reglements de sorte que MM. Les Commissaires ont été ravis de le recevoir dans l'assemblée.
Surquoy il a été déliberé conformément à l'avis de MM. les Commissaires que le Sieur Gabriel de Chastel de Chateauneuf sera receû dans l'assemblée en qualité d'envoyé de M. le Comte de Polignac, etant entré dans l'assemblée il a pris sa place et lecture a été faite de sa procuration.

Qualité des membres 17540202(01)
Envoyés des barons
Après examen de ses titres de noblesse, Gabriel de Chastel de Châteauneuf est admis comme envoyé du vicomte de Polignac Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province