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Délibération 17540202(03)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17540202(03)
CODE de la session	17540131
Date	02/02/1754
Cote de la source	C 7491
Folio	6r
Espace occupé	0, 5 page

Texte :

Monseigneur l'archeveque de Narbonne President a dit ensuite que la place d'envoyé de la baronnie d'Avejan se trouvant vacante parce que le titre de proprieté de Mademoiselle d'Avejan pour cette baronnie n'a pas été presenté aux Etâts, il est necessaire de nommer un gentilhomme pour remplir cette place, auquel effet il a nommé le Sieur de Bannes qui est deja entré plusieurs fois dans cette assemblée en cette qualité et ledit sieur de Bannes etant entré a pris sa place.

Qualité des membres	17540202(03)
Envoyés des barons
Le titre de propriété de Mademoiselle d'Avejan pour sa baronnie n'ayant pas été présenté, l'archevêque de Narbonne nomme comme envoyé le sieur de Bannes	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province