TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche session / Session 17540131 / Secteurs / Rubriques / Catégories / Délibérations / Délibération 17540204(01)

Délibération 17540204(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17540204(01)
CODE de la session	17540131
Date	04/02/1754
Cote de la source	C 7491
Folio	10r
Espace occupé	0, 5 page

Texte :

Monseigneur l'archeveque de Narbonne a dit que la place d'envoyé de tour de Gévaudan n'ayant point été remplie et ayant droit suivant les reglements de nommer un gentilhomme de la qualité requise, il ne pouvait faire un autre choix que du Sieur de Guilleminet qui a deja eu l'honneur de remplir plusieurs fois la meme place et le dit Sieur de Guilleminet etant entré il a pris rang et seance en laditte qualité avec MM. les autres Envoyes de la noblesse.

Qualité des membres	17540204(01)
Envoyés des barons
La place d'envoyé de tour de Gévaudan n' étant pas remplie, le Président nomme le Sieur de Guilleminet	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province