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Délibération 17540312(03)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17540312(03)
CODE de la session	17540131
Date	12/03/1754
Cote de la source	C 7491
Folio	216v
Espace occupé	0, 25 pages

Texte :

Le Sieur de Cambaceres nouveau titulaire de la mairie de Montpellier ayant receû ses provisions et ayant été installé à l'hotel de ville, s'étant presenté en consequence de sa procuration de Consul pour assister aux dernieres seances des Etâts ; lecture faite de sa procuration et apres avoir preté le serment accoutumé, a été admis et a pris sa place.

Qualité des membres	17540312(03)
Députés du tiers
Le sieur de Cambacérès, nouveau titulaire de la mairie de Montpellier, est admis, après lecture de sa procuration et après qu'il ait prêté serment, pour assister aux dernières séances des Etats	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province