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Délibération 17590127(02)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17590127(02)
CODE de la session	17590125
Date	27/01/1759
Cote de la source	C 7516
Folio	5v
Espace occupé	0,2

Texte :

Lecture à été faite de la procuration de Monseigneur le Prince de Conty, comte d'Alais, en faveur de M. Henry Pascal de St. Felix, lequel, étant entré dans l'assemblée, a pris sa place.

Qualité des membres	17590127(02)
Envoyés des barons
Lecture de la procuration et réception de Monsieur Henry Pascal de Saint-Félix, envoyé du prince de Conti, comte d'Alès	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province