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Délibération 17591130(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17591130(01)
CODE de la session	17591129
Date	30/11/1759
Cote de la source	C 7517
Folio	002v-003r
Espace occupé	0,25

Texte :

Du vendredi trentieme du mois de novembre, President Monseigneur l'Archeveque et Primat de Narbonne, Commandeur de l'ordre du S(ain)t Esprit.
Lecture a été faite des lettres de vicariat des sieurs vicaires generaux, des procurations des sieurs Envoyés de la noblesse et des deputés du tiers Etat.

Qualité des membres	17591130(01)
Députés du tiers
Lecture des procurations des députés du tiers	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	17591130(01)
Envoyés des barons
Lecture des procurations des envoyés de la noblesse	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	17591130(01)
Vicaires des prélats
Lecture des lettres de vicariat des vicaires généraux	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province