AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17591129 / Secteurs / Rubriques / Catégories / Délibérations / Délibération 17591201(02)

Délibération 17591201(02)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 17591201(02)
CODE de la session 17591129
Date 01/12/1759
Cote de la source C 7517
Folio 005r-006r
Espace occupé 1,6

Texte :

Monseigneur l'Archeveque de Toulouse a dit encore que le sieur de Joubert, sindic general, a fait le raport des preuves de noblesse de Mre Pierre Clement de Carriere d'Aufrery, porteur de la procuration de M. le marquis de Castries, baron du lieu et que suivant les actes qu'il a raportés en bonne forme au nombre porté par la deliberation des Etats du 13 novembre 1738 servant de reglement, il a justifié de la noblesse pour quatre generations du cotté paternel, a quoy on doit ajoutter que son bisayeul entra aux Etats en 1669 suivant la deliberation du 13 janvier de la même année qui a eté rapportée, et qu'il a eté lui même reçû chevalier de Malte suivant le procès verbal qu'il à raporté des preuves par lui faittes a cette occasion.
Que le dit Mre Pierre Clement d'Aufrery a aussy pleinement satisfait a ce qui est prescrit par les reglements par raport a la preuve du fief scitué dans la province en raportant des homages et denombrements rendus par Mre Pierre Clement de Carriere d'Aufrery, son pere encore vivant, et par ses auteurs pour des biens et fiefs nobles situés dans la province.
Au moyen de quoy MM. les commissaires ont eté d'avis que led. Mre Pierre Clement de Carriere d'Aufrery doit etre reçu comme Envoyé de M. le marquis de Castries pour la baronie du meme lieu.
Ce qui a eté deliberé conformement a l'avis de MM. les commissaires et led. sieur d'Aufrery etant entré dans l'assemblée il a pris sa place.

Qualité des membres 17591201(02)
Envoyés des barons
Admission du messire Pierre Clément de Carrière d'Aufréry, envoyé de Castries : il a prouvé quatre générations du côté paternel (son bisaïeul est entré aux Etats en 1669) et son père possède des biens et fiefs nobles dans la province Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province