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Délibération 17801223(09)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17801223(09)
CODE de la session	17801130
Date	23/12/1780
Cote de la source	C 7612
Folio	222
Espace occupé	0,3

Texte :

Monseigneur l'archevêque de Narbonne a dit encore : Que les mêmes motifs qui ont engagé les Etats à fixer annuellement à deux mille livres la gratification de mille livres qu'ils accordent depuis plusieurs années à l'Académie de Peinture, Sculpture et Architecture de Toulouse, doivent porter aujourd'hui l'assemblée à lui continuer la même gratification.
Sur quoi il a été délibéré d'accorder à l'Académie de Peinture, Sculpture et Architecture de Toulouse une somme de deux mille livres, laquelle sera imposée dans le département des dettes et affaires.

Culture	17801223(09)
Arts
Les Etats accordent une somme de 2 000 l. à l'Académie de peinture, sculpture et architecture de Toulouse	Action des Etats Culture