TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche session / Session 17811129 / Secteurs / Rubriques / Catégories / Délibérations / Délibération 17811215(01)

Délibération 17811215(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17811215(01)
CODE de la session	17811129
Date	15/12/1781
Cote de la source	C 7617
Folio	115
Espace occupé	0,3

Texte :

Du samedi quinzième dudit mois de décembre, Président Monseigneur l'archevêque et primat de Narbonne, commandeur de l'Ordre du St. Esprit.
Monseigneur l'archevêque de Narbonne, Président, a dit : Que M. de Lacroix de Vagnas, auquel il avoit accordé un délai pour se rendre dans cette assemblée, étant déjà entré plusieurs fois aux Etats en qualité d'envoyé, se présente aujourd'hui avec la procuration de Monsieur le comte d'Alais.
Sur quoi, lecture faite de ladite procuration, M. de Lacroix de Vagnas a pris sa place, après avoir prêté serment en la forme ordinaire.

Qualité des membres	17811215(01)
Envoyés des barons
M. de Lacroix de Vagnas (qui est déjà entré plusieurs fois aux Etats) est admis à l'assemblée comme envoyé du comte d'Alès, le président lui ayant accordé un délai pour s'y présenter, et prête serment	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province