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Délibération 17821125(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17821125(01)
CODE de la session	17821121
Date	25/11/1782
Cote de la source	C 7621
Folio	32
Espace occupé	0,1

Texte :

Du lundi vingt-cinquieme dudit mois de novembre, Président Monseigneur l'archevêque de Toulouse, commandeur de l’ordre du St. Esprit.
Monseigneur l'évêque de Montauban, étant venu à l'assemblée, a prêté le serment en la forme ordinaire.

Qualité des membres	17821125(01)
Prélats
L'évêque de Montauban, venu à l'assemblée, a prêté le serment	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province