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Délibération 17871214(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17871214(01)
CODE de la session	17871213
Date	14/12/1787
Cote de la source	C 7643
Folio	6
Espace occupé	0,15

Texte :

Du vendredi quatorzième dudit mois de décembre, président Monseigneur l'archevêque et primat de Narbonne, Commandeur de l'Ordre du Saint-Esprit.
Lecture a été faite des lettres de vicariat des sieurs vicaires-généraux, & des procurations des sieurs envoyés de la noblesse, & députés du tiers-état.

Qualité des membres	17871214(01)
Vicaires des prélats
Lecture des lettres de vicariat des vicaires généraux	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	17871214(01)
Envoyés des barons
Lecture des procurations des envoyés de la noblesse	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	17871214(01)
Députés du tiers
Lecture des procurations des députés du tiers	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province