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Délibération 17880111(08)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17880111(08)
CODE de la session	17871213
Date	11/01/1788
Cote de la source	C 7643
Folio	422
Espace occupé	0,3

Texte :

Monseigneur l'archevêque de Narbonne, Président, a dit : Que les mêmes motifs qui ont déterminé cette assemblée, le 16 décembre 1784, d'accorder aux Collèges de Soreze & de Tournon une somme de deux mille livres, à raison de deux mille livres pour chacun (sic), à l'effet d'être employées à la distribution de leur prix, engageront aujourd'hui les Etats à prendre une semblable délibération pour ceux qui seront distribués dans le cours de la présente année.
Sur quoi il a été délibéré d'accorder au Collège de Soreze une somme de mille livres ; & à celui de Tournon, pareille somme de mille livres, lesquelles deux sommes seront imposées dans le département des Dettes & Affaires ; les Etats se réservant de statuer chaque année sur la continuation de ce bienfait.

Culture	17880111(08)
Enseignement
Les Etats accordent 1 000 l. au collège de Sorèze et à celui de Tournon qui seront employées à la distribution des prix	Action des Etats Culture