TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche session / Session 17871213 / Secteurs / Rubriques / Catégories / Délibérations / Délibération 17880112(26)

Délibération 17880112(26)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17880112(26)
CODE de la session	17871213
Date	12/01/1788
Cote de la source	C 7643
Folio	478
Espace occupé	0,2

Texte :

Monseigneur l'archevêque de Narbonne, Président, a dit : Que Monseigneur l'évêque de Viviers, l'un des membres de la Commission des manufactures, ayant été obligé de s'absenter, il nomme Monseigneur l’évêque de Commenge pour le remplacer dans ladite Commission.
Ce qui a été ainsi approuvé par les Etats.

Commissions	17880112(26)
Nomination
L'archevêque de Narbonne nomme l'évêque de Comminges pour remplacer celui de Viviers, obligé de s'absenter, à la commission des manufactures	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province