• Présentation
• Recherche session
• Recherche trans-session
• Auteurs
• Références

aide

Délibération 17880116(24)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17880116(24)
CODE de la session	17871213
Date	16/01/1788
Cote de la source	C 7643
Folio	547
Espace occupé	0,3

Texte :

Monseigneur l'archevêque de Narbonne, Président, a dit enfin : Que les Etats agréeront sans doute de rassembler encore chez lui ce soir la Commission renforcée pour achever de discuter tout ce qui a rapport à l'article important des vingtièmes, ainsi que plusieurs autres objets intéressants ; & qu'attendu l'absence de Monsieur le baron de Pierre-Bourg, l'un des membres de ladite Commission, Mondit seigneur le Président nomme Monsieur le baron d'Avéjan pour remplacer Mondit sieur le baron de Pierre-Bourg dans la Commission renforcée.
Ce qui a été approuvé par les Etats.

Impôts	17880116(24)
Vingtième(s)
L'archevêque de Narbonne rassemblera chez lui ce soir la commission renforcée "pour achever de discuter tout ce qui a rapport à l'article important des vingtièmes"	Action des Etats Fiscalité, offices, domaine
Commissions	17880116(24)
Mode de fonctionnement
L'archevêque de Narbonne rassemblera chez lui ce soir la commission renforcée "pour achever de discuter tout ce qui a rapport à l'article important des vingtièmes"	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province
Commissions	17880116(24)
Nomination
L'archevêque de Narbonne nomme le baron d'Avejan pour remplacer le baron de Pierre-Bourg, absent, dans la commission renforcée qui discutera du vingtième	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province