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Délibération 17890218(08)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17890218(08)
CODE de la session	17890115
Date	18/02/1789
Cote de la source	C 7648
Folio	424
Espace occupé	0,3

Texte :

Monseigneur l'archevêque de Narbonne, Président, a dit : Que les mêmes motifs qui ont déterminé cette assemblée, le 16 décembre 1784, d'accorder aux colleges de Soreze & de Tournon une somme de deux mille livres, à raison de mille livres pour chacun, à l'effet d'être employées à la distribution de leur prix, engageront aujourd'hui les Etats à prendre une semblable délibération pour ceux qui seront distribués dans le cours de la présente année.
Sur quoi il a été délibéré d'accorder au college de Soreze une somme de mille livres, & à celui de Tournon pareille somme de mille livres, lesquelles deux sommes seront imposées dans le département des dettes & affaires, les Etats se réservant de statuer chaque année sur la continuation de ce bienfait.

Culture	17890218(08)
Enseignement
Les Etats accordent aux collèges de Sorèze et de Tournon 1 000 l. à chacun pour la distribution des prix	Action des Etats Culture