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Fonctions



Fonction Code délibérartion
Rappel d'une affaire de sous-inféodation de fief ; jugement qui a été rendu en sa faveur 17210220(07)
Rappel de son projet pour le canal de Sète à Agde par l'étang de Thau 17821219(05)
Rappel des mesures prises en 1532 à la demande des Etats pour contraindre les prélats et les barons à assister à l'assemblée en personne 16520105(02)
Rappel des mesures prises en 1548 à la demande des Etats pour contraindre les prélats et les barons à assister à l'assemblée en personne 16520105(02)
Rappel du prêt qu'il a fait au roi en 1657 sous le cautionnement de la province 16630129(02)
Rapport des travaux à faire à la robine de Narbonne 17801229(04)
Rapport sur l'état des ponts 17801219(19)
Rapport sur l'état des ponts dans le département de la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes qui lui est attribué 17880112(25)
Rapport sur les travaux faits et à faire sur le Canal de communication des mers 17890124(08)
Rapporteur au Conseil sur la demande faite par le comte d'Avejean d'établir un péage sur le bétail et les marchandises à Montjardin et La Nouège 16490619(01)
Rapporteur au parlement de Toulouse des requêtes présentées par les députés des Etats 16490731(03)
Rapporteur des contestations entre les trésoriers de France et la chambre des Comptes 17181227(01)
Ratification d'échange avec Pierre de Castillon, du 19/09/1613 17811202(03)
Réception des ouvrages du pont d'Anduze et plan des deux nouvelles arches à construire 17820104(05)
Réception du chemin de Sète 17210220(01)
Réceptionne à Sète les grains du second convoi venant du Levant 17110126(01)
Réceptionne les grains du Levant à Agde pour l'armée du Roussillon 17110126(01)
Réceptionnent une partie des grains du Levant à Marseille 17110126(01)
Recette des arrérages de ses exercices 17220210(02)
Recette des tailles du diocèse de Montpellier en 1748, 1752 et 1754 17580127(19)
Receveur 16930107(05)
Receveur du diocèse de Toulouse en 1716 17190218(24)
Receveur à Montpellier, créancier de la province 17591224(05)
Receveur alternatif de tailles et taillon des diocèse de Nîmes et d'Alès, a diverti 168 017 l. 7 s. 3 d. du second terme des impositions et du premier de la capitation ; en fuite, il a été condamné à mort 17180205(04)
Receveur alternatif du diocèse d'Albi 17090119(01)
Receveur alternatif du diocèse d'Albi en exercice en 1707 17090119(01)
Receveur ancien des tailles du diocèse de Bas-Montauban en exercice l'année 1759 17601219(07)
Receveur ancien des tailles du diocèse de Montauban en exercice en 1747 17490104(09)
Receveur ancien du diocèse de Montauban 17590305(15)
Receveur ancien mitriennal du diocèse de Rieux en exercice l'année 1757 17590305(12)
Receveur au diocèse d'Agde 16510110(03)
Receveur au diocèse de Narbonne 16510110(03)
Receveur au diocèse de Toulouse 16891217(11)
Receveur au grenier à sel de Sommières, caution du sr Jean Thomas pour la ferme de l'équivalent 17180216(02)
Receveur de l'archevêché de Narbonne 16821211(01)
Receveur de l'équivalent dans les diocèses de Toulouse et de Bas-Montauban, emprisonné ainsi que ses commis jusqu'au 05/08/1651 à la requête du syndicat des rentiers assignés sur cet impôt 16530509(02)
Receveur de Montpellier et Béziers, caution de Malordy, adjudicataire de l'étape 16901215(06)
Receveur de Saint-Pons 16921213(01)
Receveur des augmentations ou diminutions des espèces dans le diocèse de Narbonne 17220319(07)
Receveur des consignations et commissaire aux saisies réelles du parlement de Toulouse ; prête 3 000 l. à la sénéchaussée de Toulouse le 29/09 et 3 000 l. le 30/09/1717 (Couderc, notaire) 17180120(03)
Receveur des décimes dans le diocèse de Béziers, créancier pour l'achat de grains 17220319(14)
Receveur des décimes du diocèse de Montpellier ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
Receveur des fermes, porteur d'un contrat d'emprunt garanti par les Etats, acquis de l'évêque de Glandèves 17590222(07)
Receveur des gabelles à Tournon, créateur d'une pépinière près de la ville 17180203(04)
Receveur des gabelles de Lodève, admis aux Etats en 1777 17811201(07)
Receveur des impositions du diocèse de Toulouse, en exercice en 1761 17611107(09)
Receveur des rentiers de la ville de Toulouse 16821210(02)
Receveur des rentiers de Toulouse ; ses affaires sont en mauvais état 16881207(04)
Receveur des tailles (somme restituée au trésorier Bonnier) 17220228(02)
Receveur des tailles ; il a fait, avec Dutertre, saisir entre les mains du trésorier Le Secq une partie de la gratification accordée au sieur de Montesquieu, commissaire du roi aux Etats de 1659, parce que ce dernier devait ses tailles pour 1658 et 1659 16610409(02)
Receveur des tailles ; il a fait, avec Roche, saisir entre les mains du trésorier Le Secq une partie de la gratification accordée au sieur de Montesquieu, commissaire du roi aux Etats de 1659, parce que ce dernier devait ses tailles pour 1658 et 1659 16610409(02)
Receveur des tailles à Montpellier, créancier de la province, remboursé par soumission 17791223(21)
Receveur des tailles au diocèse d'Albi ; il a abandonné son office à cause des troubles qu'il a rencontrés dans son exercice ; son office a été décrété et vendu au profit de Massia, trésorier de bourse, dont Pujol avait "le droit cédé" 16610323(01)
Receveur des tailles au diocèse d'Uzès 16480502(03)
Receveur des tailles au diocèse de Castres, mis en prison pendant deux mois à la demande de Lausi, commis à la recette générale des finances de Toulouse, qui a cru que les deniers versés au trésorier de la Bourse devaient l'être à sa caisse 16610326(06)
Receveur des tailles au diocèse de Mirepoix (dans le procès qui l'oppose au syndic du diocèse, le trésorier de la Bourse Le Secq est intervenu comme son cessionnaire et ayant-cause) 16480520(05)
Receveur des tailles au diocèse de Saint-Papoul, caution du sieur Chalon pour l'adjudication de l'équivalent 16790102(02)
Receveur des tailles au diocèse de Toulouse 16510110(03)
Receveur des tailles au diocèse du Puy 16590221(01)
Receveur des tailles de 1717 dans le diocèse de Nîmes à cause de la faillite du sieur Auvellier 17220319(18)
Receveur des tailles du diocèse d'Agde 16480523(03)
Receveur des tailles du diocèse d'Agde en 1710, 1713 et 1716 17180216(15)
Receveur des tailles du diocèse d'Agde en 1715 17180216(15)
Receveur des tailles du diocèse d'Agde entrant en exercice 17180216(15)
Receveur des tailles du diocèse d'Agde, à Montpellier, soumissionnaire pour l'emprunt de 9 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Receveur des tailles du diocèse d'Albi 17591229(22)
Receveur des tailles du diocèse d'Albi ; par transaction du 24/04/1662, ses prétentions ont été liquidées à 12 742 l., dont la vérification est en cours devant les commissaires du roi 16630113(03)
Receveur des tailles du diocèse d'Albi en 1706 17090119(01)
Receveur des tailles du diocèse d'Albi en 1760 17611107(14)
Receveur des tailles du diocèse d'Albi en exercice en 1758, avocat 17591229(22)
Receveur des tailles du diocèse d'Albi en exercice en l'an 1757 17590305(14)
Receveur des tailles du diocèse d'Albi en exercice l'année 1756 17580203(23)
Receveur des tailles du diocèse d'Albi en exercice l'année 1759 17601219(06)
Receveur des tailles du diocèse d'Albi, qui a été continué dans cette charge 17180216(21)
Receveur des tailles du diocèse d'Alès en 1716 17180216(07)
Receveur des tailles du diocèse d'Alès en 1756 17590305(28)
Receveur des tailles du diocèse d'Alès en 1759 17601223(10)
Receveur des tailles du diocèse d'Alès en 1760 17611107(28)
Receveur des tailles du diocèse d'Alès en exercice 17611107(28)
Receveur des tailles du diocèse d'Alet et de Limoux, député avec Philippe Juin et Jean Artaud par le corps des receveurs des tailles 17100122(01)
Receveur des tailles du diocèse d'Uzès 16490726(02)
Receveur des tailles du diocèse d'Uzès en 1756 et en 1758 17601223(11)
Receveur des tailles du diocèse d'Uzès en 1757 et 1759 17611107(29)
Receveur des tailles du diocèse d'Uzès en 1758 et en 1760 17611107(29)
Receveur des tailles du diocèse de Castres, caution du sieur Allets, adjudicataire de l'étape 17190218(33)
Receveur des tailles du diocèse de Bas-Montauban ; il a fait l'avance de l'indemnité due au sieur Dedaux 17890207(14)
Receveur des tailles du diocèse de Bas-Montauban en 1759 17611107(15)
Receveur des tailles du diocèse de Bas-Montauban en 1760 17611107(15)
Receveur des tailles du diocèse de Béziers 17180216(19)
Receveur des tailles du diocèse de Béziers, caution du sieur Allets, adjudicataire de l'étape 17190218(33)
Receveur des tailles du diocèse de Carcassonne 17180216(12)
Receveur des tailles du diocèse de Carcassonne en 1716 17180216(12)
Receveur des tailles du diocèse de Carcassonne, remplacé par le sieur Lamée pour 1711 17130125(14)
Receveur des tailles du diocèse de Comminges 17591229(21)
Receveur des tailles du diocèse de Comminges en 1759 17601219(04)
Receveur des tailles du diocèse de Comminges en 1760 17611107(12)
Receveur des tailles du diocèse de Lavaur 17601219(02)
Receveur des tailles du diocèse de Lavaur en 1756 17590305(11)
Receveur des tailles du diocèse de Lavaur en 1758 17591229(17)
Receveur des tailles du diocèse de Lavaur en 1760 17611107(10)
Receveur des tailles du diocèse de Limoux 17180216(14)
Receveur des tailles du diocèse de Lodève 17190125(04)
Receveur des tailles du diocèse de Lodève ; il cherche à excuser sa "morosité" à faire remettre à la caisse de la province les impositions, "sous le prétexte "dangereux" qu'il ne peut remettre que ce qu'il a recouvré 17791228(05)
Receveur des tailles du diocèse de Lodève en 1716 17180216(11)
Receveur des tailles du diocèse de Mende 17190125(04)
Receveur des tailles du diocèse de Mirepoix 17091123(04)
Receveur des tailles du diocèse de Mirepoix : déposition sur les malversations qui se commettent dans l'assiette 16520103(02)
Receveur des tailles du diocèse de Mirepoix : il a apporté des actes sur les malversations qui se commettent dans l'assiette 16520102(01)
Receveur des tailles du diocèse de Montauban en 1758 17591229(20)
Receveur des tailles du diocèse de Montauban en exercice l'année 1757 17590305(15)
Receveur des tailles du diocèse de Montpellier ; une assignation de 5 000 l. sur la capitation pèse sur lui 17111210(02)
Receveur des tailles du diocèse de Montpellier en 1659 16591221(01)
Receveur des tailles du diocèse de Montpellier, habitant de Montpellier, caution de Pierre Soulier pour l'équivalent 16820105(01)
Receveur des tailles du diocèse de Narbonne 17190218(16)
Receveur des tailles du diocèse de Narbonne ; le diocèse d'Alet et Limoux a imposé en sa faveur 2 490 l. 3 sols 16591220(03)
Receveur des tailles du diocèse de Narbonne en 1720 17220319(07)
Receveur des tailles du diocèse de Narbonne, caution du sieur Deches pour la ferme de l'équivalent 16610318(04)
Receveur des tailles du diocèse de Nîmes (a laissé saisir les deniers de la province par le traitant Moynier) 16491122(04)
Receveur des tailles du diocèse de Nîmes en 1716 17180216(09)
Receveur des tailles du diocèse de Nîmes en 1758 17611107(27)
Receveur des tailles du diocèse de Nîmes en 1759 17611107(27)
Receveur des tailles du diocèse de Nîmes en 1760 17611107(27)
Receveur des tailles du diocèse de Rieux 17190218(29)
Receveur des tailles du diocèse de Rieux (remboursement d'un trop payé de 1751) 17611120(15)
Receveur des tailles du diocèse de Rieux en 1758 17591229(18)
Receveur des tailles du diocèse de Rieux en 1760 17611107(11)
Receveur des tailles du diocèse de Saint-Papoul 17580203(22)
Receveur des tailles du diocèse de Saint-Papoul en 1758 17591229(19)
Receveur des tailles du diocèse de Saint-Papoul en exercice en 1759 17601219(05)
Receveur des tailles du diocèse de Saint-Pons en 1715 17180216(10)
Receveur des tailles du diocèse de Saint-Pons, auteur de libelles diffamatoires contre le syndic parce que l'assiette n'a pas voulu de son père comme caution; le diocèse a chargé le syndic de s'opposer à ses actes 16911119(02)
Receveur des tailles du diocèse de Saint-Pons, député avec Jean Artaud et Adrien Adam par le corps des receveurs des tailles 17100122(01)
Receveur des tailles du diocèse de Toulouse en exercice en 1757 17591229(16)
Receveur des tailles du diocèse de Toulouse en 1715 17180216(20)
Receveur des tailles du diocèse de Toulouse en 1716 17180216(20)
Receveur des tailles du diocèse de Toulouse en 1758 et en 1760 17601219(01)
Receveur des tailles du diocèse de Toulouse en 1759 et en 1761 17611107(09)
Receveur des tailles du diocèse de Toulouse en exercice en 1758 17591229(16)
Receveur des tailles du diocèse de Toulouse en l'année 1756 17590305(09)
Receveur des tailles du diocèse de Viviers 16610329(07)
Receveur des tailles du diocèse de Viviers (a laissé saisir les deniers de la province par le traitant Moynier) 16491122(04)
Receveur des tailles du diocèse de Viviers ; une assignation de 5 000 l. sur la capitation de 1710 pèse sur lui 17111210(02)
Receveur des tailles du diocèse du Puy ; il a détourné une partie de la recette de 1657 et empêche l'adjudication de ses biens saisis grâce à ses appuis au sénéchal du Puy 16590308(02)
Receveur des tailles du pays de Vivarais en 1658 16590320(12)
Receveur des tailles du Vivarais et caution de Charles Sainte-Maure 16911128(01)
Receveur des tailles en exercice du diocèse de Saint-Papoul 17490104(08)
Receveur des tailles en exercice en 1756 dans le diocèse de Lavaur 17580203(18)
Receveur des tailles en exercice en 1756 dans le diocèse de Rieux 17580203(19)
Receveur des tailles en exercice l'année 1746 (diocèse d'Albi) 17490104(10)
Receveur des tailles en exercice l'année 1747 (diocèse d'Albi) 17490104(10)
Receveur des tailles en exercice l'année 1747 (diocèse de Toulouse) 17490104(07)
Receveur des tailles en exercice l'année 1756 dans le diocèse de Montauban 17580203(21)
Receveur des tailles en exercice les années 1755 et 1756 dans le diocèse de Toulouse 17580203(17)
Receveur des tailles et taillon du diocèse de Carcassonne, caution de Malordy, adjudicataire de l'étape 16901215(06)
Receveur des tailles, à Mirepoix, créancier de la province, soumissionnaire 17890212(09)
Receveur des tailles, enchérisseur pour la ferme de l'équivalent (surdite déposée au greffe) 16820102(10)
Receveur des tailles// du diocèse de Saint-Papoul 17090114(03)
Receveur du Canal royal (droits pour des chargements de gravier) 17890212(05)
Receveur du diocèse d'Agde 17210305(11)
Receveur du diocèse d'Agde en 1707 et entrant en charge à nouveau 17110127(23)
Receveur du diocèse d'Agde en 1709 17130125(20)
Receveur du diocèse d'Agde en exercice 17100125(20)
Receveur du diocèse d'Agde sortant d'exercice 17100125(20)
Receveur du diocèse d'Albi 16891217(10)
Receveur du diocèse d'Albi ; il a dû se déplacer lui-même à Tours pour faire exécuter les arrêts du Conseil ordonnant la libération de 2 collecteurs de Gaillac enlevés par un agent de l'Epargne 16620206(02)
Receveur du diocèse d'Albi en 1651 ; il demande d'énormes indemnités pour des pertes subies en 1651 à cause du différend des Etats et du parlement alors qu'il a déjà été indemnisé 16591226(11)
Receveur du diocèse d'Albi en 1658 16591030(01)
Receveur du diocèse d'Albi en 1659 16591030(01)
Receveur du diocèse d'Albi en 1686 16881127(01)
Receveur du diocèse d'Albi en 1706 et 1709 17100125(10)
Receveur du diocèse d'Albi en 1707 17100125(10)
Receveur du diocèse d'Albi en 1708 17100125(10)
Receveur du diocèse d'Albi en 1708 et 1710 17110127(13)
Receveur du diocèse d'Albi en 1709 17110127(13)
Receveur du diocèse d'Albi en 1710 17120131(23)
Receveur du diocèse d'Albi en 1711 17120131(23)
Receveur du diocèse d'Albi en 1716 17190218(25)
Receveur du diocèse d'Albi en 1717 17190218(25)
Receveur du diocèse d'Albi en 1718 17190218(03)
Receveur du diocèse d'Albi en 1719 17210312(09)
Receveur du diocèse d'Albi en 1720 17220319(25)
Receveur du diocèse d'Albi en exercice 16901202(07)
Receveur du diocèse d'Albi en exercice en 1757 17591229(22)
Receveur du diocèse d'Albi en exercice l'année 1755 17590305(14)
Receveur du diocèse d'Albi en exercice l'année 1756 17590305(14)
Receveur du diocèse d'Albi en tour en 1712 17130125(28)
Receveur du diocèse d'Albi pour 1707 17110127(13)
Receveur du diocèse d'Alès 17220319(19)
Receveur du diocèse d'Alès en 1760 17601223(10)
Receveur du diocèse d'Alès en exercice en 1756 17580127(21)
Receveur du diocèse d'Alès en exercice l'année 1747 17490104(26)
Receveur du diocèse d'Alès en exercice l'année 1755 17590305(28)
Receveur du diocèse d'Alès en exercice l'année 1757 17590305(28)
Receveur du diocèse d'Alet 17180216(13)
Receveur du diocèse d'Alet en 1720 17220319(13)
Receveur du diocèse d'Alet en exercice 17100125(22)
Receveur du diocèse d'Alet et Limoux (en 1660//) 16610321(03)
Receveur du diocèse d'Alet et Limoux en 1660 16620218(10)
Receveur du diocèse d'Uzès 16620218(06)
Receveur du diocèse d'Uzès (comptes de 1712 à 1714) 17190218(10)
Receveur du diocèse d'Uzès (comptes de 1713 à 1716) 17190218(10)
Receveur du diocèse d'Uzès (en 1709 ?) 17100125(27)
Receveur du diocèse d'Uzès ; il a été envoyé par l'assiette auprès du comte de Bieule 16591226(22)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1653 16630201(04)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1686, entré de nouveau en charge 16881204(03)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1687 16881204(03)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1691, n'a pas apuré son compte de 1689 16911214(19)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1707 17100125(27)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1708 17100125(27)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1713, 1715 et 1719 17210313(04)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1715 et 1717 17180216(06)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1716 17180216(06)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1718 17210313(04)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1719 17220319(20)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1720 (comptes à apurer) ; les comptes de 1704 et 1718 sont apurés 17220319(20)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1759 et en 1757 17601223(11)
Receveur du diocèse d'Uzès en exercice en 1746 et en 1744 17490104(27)
Receveur du diocèse d'Uzès en exercice en 1747 et en 1745 17490104(27)
Receveur du diocèse d'Uzès en exercice en 1753 17580127(22)
Receveur du diocèse d'Uzès en exercice en 1754 et 1756 17580127(22)
Receveur du diocèse d'Uzès en exercice en 1754, 1756 et 1757 17590305(29)
Receveur du diocèse d'Uzès en exercice en l'an 1755 17590305(29)
Receveur du diocèse d'Uzès, a rendu compte de son exercice de l'année 1690. 16911214(20)
Receveur du diocèse de Bas-Montauban 17871231(39)
Receveur du diocèse de Béziers 16821203(08)
Receveur du diocèse de Béziers avec le sieur Fargeon, son compagnon d'office 16891217(23)
Receveur du diocèse de Béziers avec le sieur Pastourel, son compagnon d'office 16891217(23)
Receveur du diocèse de Béziers en 1658 16591226(20)
Receveur du diocèse de Béziers en 1659 16591226(20)
Receveur du diocèse de Béziers en 1662 16630103(02)
Receveur du diocèse de Béziers en 1686 16881126(03)
Receveur du diocèse de Béziers en 1687 16881126(03)
Receveur du diocèse de Béziers en 1688 16881126(03)
Receveur du diocèse de Béziers en 1689 16901215(10)
Receveur du diocèse de Béziers en 1689 et 1690 16901215(10)
Receveur du diocèse de Béziers en 1690 16901215(10)
Receveur du diocèse de Béziers en 1717 17210305(10)
Receveur du diocèse de Béziers en 1718 17210305(10)
Receveur du diocèse de Béziers en 1718, relicataire de 25 678 l. 19 s. 6 d. faute d'en avoir présenté les quittances 17200207(20)
Receveur du diocèse de Béziers en 1719 17220319(14)
Receveur du diocèse de Béziers en 1720 17220319(14)
Receveur du diocèse de Béziers entrant en exercice 17220319(14)
Receveur du diocèse de Carcassonne 17190218(17)
Receveur du diocèse de Carcassonne en 1659 16591113(01)
Receveur du diocèse de Carcassonne en 1661 16621228(01)
Receveur du diocèse de Carcassonne en 1662 16621228(01)
Receveur du diocèse de Carcassonne en 1720 17210305(08)
Receveur du diocèse de Carcassonne en exercice en 1721 17220319(11)
Receveur du diocèse de Carcassonne sortant d'exercice 17100125(15)
Receveur du diocèse de Castres 17210305(07)
Receveur du diocèse de Castres en 1658 16591031(02)
Receveur du diocèse de Castres en 1660 16610217(01)
Receveur du diocèse de Castres en 1679 16801209(004)
Receveur du diocèse de Castres en 1680 16801209(004)
Receveur du diocèse de Castres en exercice en 1661 16620218(09)
Receveur du diocèse de Comminges 17190218(27)
Receveur du diocèse de Lavaur 17190218(26)
Receveur du diocèse de Lavaur (comptes des années 1654, 1655 et 1657) 16591219(02)
Receveur du diocèse de Lavaur (l'arrêt de la cour des Aides du 23/02/1658 condamne le sieur de Trinquier en sa faveur) 16591219(03)
Receveur du diocèse de Lavaur en 1627, qui a diverti les deniers de sa recette 16620208(03)
Receveur du diocèse de Lavaur en 1657 16591219(02)
Receveur du diocèse de Lavaur en exercice l'année 1747 17490104(13)
Receveur du diocèse de Limoux 17190218(20)
Receveur du diocèse de Limoux en 1719 17210305(15)
Receveur du diocèse de Limoux en 1720 17220319(12)
Receveur du diocèse de Lodève 16610218(03)
Receveur du diocèse de Mende 17200207(32)
Receveur du diocèse de Mende ; apurement de ses comptes de 1704 et 1707 17100125(30)
Receveur du diocèse de Mende ; apurement de ses comptes de 1705 et 1708 17100125(30)
Receveur du diocèse de Mende ; les Etats lui ordonnent de payer au sieur Aldin, député l'an dernier comme consul de Marvejols, les indemnités dues pour son assistance, malgré un banniment illégal des deniers de la province entre ses mains 16630110(01)
Receveur du diocèse de Mende en 1716 et entré encore en exercice, pour lequel il a donné caution 17200207(32)
Receveur du diocèse de Mende en 1720 17220319(23)
Receveur du diocèse de Mende en 1753 17580127(23)
Receveur du diocèse de Mende en 1755 17580127(23)
Receveur du diocèse de Mende en 1756 17590305(32)
Receveur du diocèse de Mende en 1757, habitant de Marvejols 17590305(32)
Receveur du diocèse de Mende en 1759 17601223(14)
Receveur du diocèse de Mende en exercice en 1756 (Moulin a rendu compte pour lui) 17580127(23)
Receveur du diocèse de Mende entré en exercice 17220319(23)
Receveur du diocèse de Mende entré en exercice en 1709 ; apurement de ses comptes de 1703 et 1706 17100125(30)
Receveur du diocèse de Mende, a rendu compte de son exercice de l'année 1690 16911214(21)
Receveur du diocèse de Mende, relicataire de sommes importantes pour 1701, 1702, 1704, 1706 et 1707 17090205(11)
Receveur du diocèse de Mende, relicataire de sommes importantes pour 1705 et 1707 17090205(11)
Receveur du diocèse de Mirepoix 16620309(10)
Receveur du diocèse de Mirepoix (a "délaissé" des offices) 16821203(04)
Receveur du diocèse de Mirepoix (compte rendu le 05/05/1660) ; il a fait appel de la reddition de ce compte devant la CCAF 16630123(02)
Receveur du diocèse de Mirepoix en 1650, 1653, 1656 et 1659 16591120(01)
Receveur du diocèse de Mirepoix en 1658 16610410(17)
Receveur du diocèse de Mirepoix en 1659 16610410(17)
Receveur du diocèse de Mirepoix en 1660 16620309(10)
Receveur du diocèse de Mirepoix en 1680 16820116(07)
Receveur du diocèse de Montauban 16790104(10)
Receveur du diocèse de Montauban ; son compte a un débet de 148 l. 19 s. 16630104(02)
Receveur du diocèse de Montpellier 16610314(01)
Receveur du diocèse de Montpellier (il doit apurer les comptes de 1714-1716 et 1718-1719 et a rendu son compte pour 1720) 17220319(17)
Receveur du diocèse de Montpellier en 1690 16911214(18)
Receveur du diocèse de Montpellier en 1691 16911214(18)
Receveur du diocèse de Montpellier en 1758 17611107(26)
Receveur du diocèse de Montpellier en 1759 17611107(26)
Receveur du diocèse de Montpellier en 1759 et en 1757 17601223(08)
Receveur du diocèse de Montpellier en 1760 et en 1758 17601223(08)
Receveur du diocèse de Montpellier en exercice en l'année 1748 17590305(26)
Receveur du diocèse de Montpellier en exercice l'année 1745 17490104(24)
Receveur du diocèse de Montpellier en exercice l'année 1746 17490104(24)
Receveur du diocèse de Montpellier en exercice l'année 1747 17490104(24)
Receveur du diocèse de Montpellier en exercice l'année 1757 17590305(26)
Receveur du diocèse de Narbonne 17200207(16)
Receveur du diocèse de Narbonne en 1706 17100125(16)
Receveur du diocèse de Narbonne ; créancier du diocèse de Limoux 16630115(02)
Receveur du diocèse de Narbonne en 1657, 1659, 1660 et 1662 16630122(02)
Receveur du diocèse de Narbonne en 1658 et 1661 16630122(02)
Receveur du diocèse de Narbonne en 1687, caution de Durantet 16891217(17)
Receveur du diocèse de Narbonne en exercice en 1701, 1704 et 1707 17100125(16)
Receveur du diocèse de Narbonne, caution du sieur Deches pour la ferme de l'équivalent 16610319(02)
Receveur du diocèse de Nîmes 16930107(04)
Receveur du diocèse de Nîmes (acheteur de l'office du sieur Auvelier pour 120 000 l.) 17190218(08)
Receveur du diocèse de Nîmes (faillite survenue le 17/08/1717 ; office vendu au sieur Durand pour 120 000 l.) 17190218(08)
Receveur du diocèse de Nîmes ayant détourné des deniers de sa recette 17180105(06)
Receveur du diocèse de Nîmes en 1686 16881126(04)
Receveur du diocèse de Nîmes en 1720 17220319(18)
Receveur du diocèse de Nîmes en 1756 17590305(27)
Receveur du diocèse de Nîmes en 1759 et en 1757 17601223(09)
Receveur du diocèse de Nîmes en 1760 et en 1758 17601223(09)
Receveur du diocèse de Nîmes en exercice en 1688 16901209(01)
Receveur du diocèse de Nîmes en exercice en 1756 17580127(20)
Receveur du diocèse de Nîmes en exercice en l'an 1757 17590305(27)
Receveur du diocèse de Nîmes en exercice l'année 1746 17490104(25)
Receveur du diocèse de Nîmes en exercice les années 1745 et 1747 17490104(25)
Receveur du diocèse de Nîmes, en faillite 17220319(18)
Receveur du diocèse de Puy 16630103(03)
Receveur du diocèse de Rieux 17100125(11)
Receveur du diocèse de Rieux ; ses biens ont été saisis parce que son commis a détourné de l'argent et ses héritiers se sont pourvus au parlement de Toulouse 16501128(03)
Receveur du diocèse de Rieux en 1645 ; il a diverti les deniers imposés 16620208(04)
Receveur du diocèse de Rieux en 1645, qui a fait banqueroute 16610311(01)
Receveur du diocèse de Rieux en 1721 17220319(29)
Receveur du diocèse de Saint-Papoul 16620213(03)
Receveur du diocèse de Saint-Papoul (il lui reste des dettes de son précédent exercice, pour lesquelles il a donné des cautions) 17100125(12)
Receveur du diocèse de Saint-Papoul en 1660 16620213(03)
Receveur du diocèse de Saint-Papoul en 1718, syndic du même diocèse en 1719 17200207(11)
Receveur du diocèse de Saint-Papoul en 1719 17210312(12)
Receveur du diocèse de Saint-Pons 16610210(03)
Receveur du diocèse de Saint-Pons ; le diocèse doit se faire rembourser les sommes qu'il doit 16630108(01)
Receveur du diocèse de Saint-Pons en 1711 17130125(22)
Receveur du diocèse de Saint-Pons en 1717 17190218(22)
Receveur du diocèse de Saint-Pons en 1720 17220319(16)
Receveur du diocèse de Saint-Pons pour l'année 1688 16901214(01)
Receveur du diocèse de Toulouse 16781213(02)
Receveur du diocèse de Toulouse en 1656 16591226(25)
Receveur du diocèse de Toulouse en 1684 16881201(03)
Receveur du diocèse de Toulouse en 1717 17180216(20)
Receveur du diocèse de Toulouse en 1718 17190218(24)
Receveur du diocèse de Toulouse en 1719 17200207(09)
Receveur du diocèse de Toulouse en 1720 17210312(08)
Receveur du diocèse de Toulouse en 1721 17220319(24)
Receveur du diocèse de Viviers 16930113(03)
Receveur du diocèse de Viviers en 1658 16591226(23)
Receveur du diocèse de Viviers, en exercice en 1657 16590221(05)
Receveur du diocèse du diocèse de Saint-Papoul, qui a rendu son compte 16610321(05)
Receveur du diocèse du Puy 17200207(31)
Receveur du diocèse du Puy à qui il est dû 2 333 l. pour l'avance du premier terme des impositions 16590317(06)
Receveur du diocèse du Puy en 1655 ; son office a été saisi pour payer les sommes dues par le diocèse pour cette année 16610225(01)
Receveur du diocèse du Puy en 1657 ; il a détourné les fonds 16610205(03)
Receveur du diocèse du Puy en 1657 ; son office a été saisi pour payer les sommes dues par le diocèse pour cette année 16610225(01)
Receveur du diocèse du Puy en 1720 17220319(22)
Receveur du diocèse du Puy en 1747, 1750 et 1753, et faisant pour le sieur Nicolau de Cardonhac en 1759 17601223(13)
Receveur du diocèse du Puy en 1756 17590305(31)
Receveur du diocèse du Puy en 1757 17601223(13)
Receveur du diocèse du Puy en 1758 17601223(13)
Receveur du diocèse du Puy en 1759 17601223(13)
Receveur du diocèse du Puy en exercice en 1751 17580127(24)
Receveur du diocèse du Puy en exercice en l'année 1757 17590305(31)
Receveur du diocèse du Puy en exercice l'année dernière 16901204(04)
Receveur du diocèse du Puy pendant l'administration intermédiaire 17580127(24)
Receveur du pays de Gévaudan en 1759 et 1760 17611107(32)
Receveur du pays de Gévaudan en exercice en 1746 17490104(30)
Receveur du pays de Gévaudan en exercice en 1747 17490104(30)
Receveur du pays de Velay en 1747, 1750, 1753 et 1759 17611107(31)
Receveur du pays de Velay en 1757 et 1760 17611107(31)
Receveur du pays de Velay en 1758 17611107(31)
Receveur du pays de Velay en exercice l'année 1747 17490104(29)
Receveur du pays de Vivarais 16630116(04)
Receveur du taillon du diocèse d'Albi 16820105(03)
Receveur en exercice du diocèse de Mende 16911214(21)
Receveur en exercice du diocèse de Mende en 1758 17601223(14)
Receveur en exercice du diocèse de Montauban 17210312(14)
Receveur en exercice du diocèse de Montpellier en 1760 17611107(26)
Receveur en exercice en 1660 du diocèse d'Alet et Limoux 16620214(01)
Receveur en exercice en 1677 pour le diocèse d'Alet 16790109(06)
Receveur en exercice en 1757, syndic du diocèse de Comminges 17590305(10)
Receveur en exercice l'année 1748 (diocèse de Toulouse) 17490104(07)
Receveur en exercice l'année 1748 du diocèse d'Albi 17490104(10)
Receveur en exercice la présente année dans le diocèse de Toulouse 17580203(17)
Receveur entrant du diocèse d'Agde 17120131(18)
Receveur entrant en exercice du diocèse de Béziers 17200207(20)
Receveur entrant en exercice du diocèse de Mende 17210313(07)
Receveur entré en exercice du diocèse de Nîmes 17200207(27)
Receveur et étapier du diocèse d'Agde 16801129(007)
Receveur et payeur de gages du présidial de Castelnaudary ; offre 317 000 l. pour la ferme de l'équivalent 16790102(02)
Receveur et payeur des gages du présidial de Castelnaudary, enchérisseur pour l'équivalent 16790104(14)
Receveur et payeur des officiers de la cour des aides, caution de Fautrier 17200131(06)
Receveur et payeur des propriétaires des rentes constituées sur l'équivalent 16811206(01)
Receveur et trésorier du diocèse de Castres 16891217(25)
Receveur général des finances à Paris ; créancier de la province, remboursé par soumission 17781126(05)
Receveur général des finances de la généralité de Toulouse ; il a fait lever par un commis les deniers ordinaires et extraordinaires du diocèse d'Albi, dont il passera les soumissions devant les trésoriers de France de cette généralité 16480527(02)
Receveur général des finances de Languedoc, Roussillon et pays de Foix, à Paris ; créancier de la province, remboursé par soumission 17781126(05)
Receveur général des finances de Toulouse 16510110(03)
Receveur général des finances en la généralité de Montpellier 16510110(03)
Receveur général du Canal 17810102(02)
Receveur général du taillon de la généralité de Montpellier, caution du sieur Allets, adjudicataire de l'étape 17190218(33)
Receveur général du taillon de la généralité de Montpellier, caution du sr Jean Thomas pour la ferme de l'équivalent 17180216(02)
Receveur général du taillon, habitant de Montpellier, caution de Pierre Soulier pour l'équivalent 16820105(01)
Receveur nommé par les Etats le 10 février 1716 pour recouvrer les arrérages d'impôts dans le diocèse d'Albi 17171228(02)
Receveur ou commis du diocèse de Mirepoix en 1647 16520103(02)
Receveur particulier du diocèse de Béziers de 1585 à 1597 16491027(02)
Receveur payeur des rentes constituées sur l'hôtel de ville de Toulouse ; emprisonné sur ordre des capitouls de Toulouse pour avoir saisi les deniers de l'équivalent 16590124(01)
Receveur sortant d'exercice du diocèse d'Alet 17190218(19)
Receveur sortant d'exercice du diocèse de Béziers 17110127(20)
Receveur sortant d'exercice du diocèse de Lodève 17220319(09)
Receveur sortant d'exercice du diocèse de Narbonne 17110127(19)
Receveur sortant du diocèse d'Agde 17130125(20)
Receveur sortant du diocèse de Béziers 17120131(15)
Receveur sortant du diocèse de Carcassonne 17200207(25)
Receveur sortant du diocèse de Limoux 17130125(18)
Receveur sortant du diocèse de Narbonne 17120131(14)
Receveur triennal du diocèse du Puy, qui exerce en outre l'office de receveur quadriennal acquis en 1646 par le sr de Boisrousset 16501110(02)
Receveur, a été enlevé sur le grand chemin avec violence et main armée par le nommé Crespin, porteur des taxes de confirmation du droit d'hérédité 16610310(03)
Receveur// du diocèse de Mirepoix 16821203(04)
Reçoit 1 500 l. pour son travail de classement d'un nouveau dépôt d'archives de la province 17610103(11)
Reçoit 588 l. pour 98 journées passées à visiter les étapes de la province 17120130(15)
Reçoit 624 l. pour 104 journées passées à visiter les étapes de la province 17120130(15)
Reçoit 636 l. pour 106 journées passées à visiter les étapes de la province 17120130(15)
Reçoit à Paris de l'argent au nom du diocèse du Puy 16821211(14)
Reçoit avec Latour 190 l. pour l'entretien des chemins de traverse du diocèse de Béziers 17120131(15)
Reçoit avec Médaille 190 l. pour l'entretien des chemins de traverse du diocèse de Béziers 17120131(15)
Reçoit du diocèse de Viviers 50 l. parce que son mari a travaillé au tarif des impositions 16801220(012)
Reçoit la gratification destinée à son mari 17490104(02)
Reçoit la gratification pour son fils, qui, député à la cour en 1678, n'a pas fait le voyage bien qu'il n'ait eu aucune excuse légitime pour s'en dispenser 16781205(02)
Reçoit le compte de l'étape du diocèse de Lavaur 16781222(03)
Reçoit le remboursement des sommes empruntées à Gênes et en donne quittance 17090117(03)
Reçoit une pension de 600 l. 17600103(04)
Reçoit une pension des Etats 17610107(01)
Reçoit une pension viagère de 500 l. en considérations des services rendus au Languedoc par la famille Guilleminet ; réside à Carcassonne, très âgé et de fortune médiocre 17580201(01)
Reconnaissance à Roger, vicomte de Béziers le 11 des calendes de septembre 1180 17801203(01)
Reconnaissance de la terre de Lagarde en 1432 en sa faveur 17871215(01)
Reconnaissance de la terre de Lagarde en 1489 en sa faveur 17871215(01)
Recteur de la chapelle de la Véronique, propriétaire lésé par la construction d'un des forts de Nîmes, Alès et Saint-Hippolyte 16881209(04)
Reçu à la survivance de la charge de greffier et secrétaire des Etats de son père 16490909(03)
Reçu à la survivance de la charge de secrétaire et greffier des Etats 16490906(01)
Reçu à la survivance de la charge de syndic général de son père 16530516(01)
Reçu à la survivance de son père le 12/01/1678 ; admis à prêter serment 16881113(01)
Reçu aux Etats comme baron de Bram par testament, premier cornette des chevau-légers d'Orléans dans la gendarmerie 17521028(02)
Reçu aux Etats comme envoyé du comte de Bieule, baron de Villeneuve 16591004(04)
Reçu aux Etats en 1649 et 1650 comme syndic du diocèse de Toulouse 16591029(02)
Reçu aux Etats en 1670 en qualité de baron de Castelnau-de-Bonnefons 17210308(05)
Reçu aux Etats en qualité d'envoyé d'Aureville en vertu de la procuration du comte de Rochechouart 17781031(03)
Reçu aux Etats en qualité de consul de Lunel, à l'exclusion de Froment 16530321(01)
Reçu aux Etats le 01/12/1703 17601209(01)
Reçu aux Etats le 15/12/1736 en qualité d'envoyé de Castries 17601209(01)
Reçu comme baron de Lanta après la mort de son beau-père François Barthélemy de Gramont, dont il est l'héritier par sa femme 17580121(03)
Reçu comme envoyé du comte de Lordat, baron de Bram, son frère, bien que n'ayant pas encore tout à fait 25 ans (il est né le 1er septembre 1733) 17601129(02)
Reçu comme secrétaire & greffier des Etats au département de Toulouse (son prédécesseur Rome fils s'est entendu avec lui pour les 60 000 l. du brevet de retenue) ; les Etats ratifient l'arrangement entre lui & Carrière (qui passe au départem. de Montp.) 17811213(01)
Reçu dans l'assemblée en qualité de baron de tour de Gévaudan 16791129(01)
Reçu en minorité le 21/12/1765 comme baron de Bram 17791127(02)
Reçu en survivance de la charge de tapissier de la province exercée par son père 17490104(01)
Reçu en survivance de la charge de trésorier de la Bourse en 1694, contraint de donner sa démission à cause de ses affaires domestiques et de sa mauvaise santé 17110110(02)
Récusé par Montpellier pour la ferme de la claverie, ses cautions étant insuffisantes 17540313(05)
Réflexion sur l'emplacement et la construction de logements pour les bateaux-vannes destinés à fermer le canal des étangs à la croisée du Lez 17890205(24)
Refus de payer la taille 16801216(001)
Refus de payer la taille au collecteur de Saint-Chaptes dans le diocèse d'Uzès 16820116(02)
Refus de payer les arrérages de taille 16911128(02)
Refusé comme député de Saint-Julia, diocésain de Toulouse 17210306(01)
Refuse de partager avec le sieur de Vernon, diocésain de Narbonne, la rétribution de l'entrée aux Etats et au bureau des comptes 17521125(11)
Refuse de payer ses arrérages de taille 16820113(03)
Régent 17210308(01)
Régent ; ses lettres font part aux Etats de ses dispositions favorables dans l'affaire du traitant des offices de commissaires aux prisées et ventes 17180121(07)
Régent de l'université de Toulouse, député auprès des Etats à la fin des années 1560 16610214(03)
Régent du Royaume 17200116(02)
Régisseur de la reconstruction du pont d'Hérépian 17801230(04)
Régisseur du pont de la draille Saint-André, sur le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes 17880116(13)
Registre de reconnaissances de Soubès de 1578 en sa faveur, reçues par Bourguet, notaire de Lodève 17871222(01)
Registres pris dans les archives de Toulouse, Carcassonne, et Nîmes 16901204(03)
Règlement de sa succession 17540306(06)
Règlement sur les ponts et chaussées 17090204(09)
Règlement sur les ponts et chaussées : ordonnance du 08/03/1483 17090204(09)
Règlement sur les ponts et chaussées : ordonnance du 09/10/1501 17090204(09)
Règlement sur les ponts et chaussées : ordonnance du 10/09/1520 17090204(09)
Règlement sur les ponts et chaussées : ordonnance du 28/06/1549 et 31/01/1548 (1549) 17090204(09)
Reine (hommage que lui a rendu Gilles de La Motte le 16 août 1572 pour des fiefs possédés à Saint-Colombe-sur-l'Hers en Lauragais) 17801202(02)
Reine (régente) 16490628(01)
Reine régente ; on lui écrira pour obtenir l'autorisation par le roi du contrat de rachat de l'équivalent conclu avec Bernard Crion 16480407(01)
Rejet de sa demande de construction d'un pont sur le ruisseau de Libron pour empécher les voyageurs de passer dans son champ à la moindre inondation 17120115(19)
Relations avec Riquet (devis en 1686) 17540309(01)
Religieux bénédictin, doit travailler au sixième volume servant de supplément à l'histoire de la province 17580124(05)
Religieux bénédictin, historiographe de la province, mort au commencement de l'année 1756 17580124(05)
Religieux carme, mémoire en 1736 pour achever le canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Remboursement de l'équivalent dans le diocèse de Mirepoix 16520103(02)
Remboursement pour du gravier pris à une de ses terres pour le grand chemin de Montagnac 17180115(05)
Remercié par les députés qui reviennent de la Cour pour ses bons offices 16881109(02)
Remet leur certificat aux entrepreneurs des manufactures 17200206(09)
Rémissionnaire du sieur Crouzet pour la fourniture de l'étape dans le diocèse de Béziers en 1656 16590213(01)
Remplaçant de Guinot pour l'entretien de la chaussée d'Aumes à la Grange-des-Prés, et du chemin jusqu'à Pézenas 17110108(10)
Remplacé par Buscaillon pour le chemin relevé du Pas du Loup au pont de Coursan 17210215(05)
Remplacé par le baron de Ganges dans la commission ci-devant nommée par l'assemblée pour la direction et intendance du port d'Agde 16480312(03)
Remplacé par le sieur Ducros comme directeur des travaux publics dans la sénéchaussée de Carcassonne 17821228(37)
Remplacé par son frère comme directeur des travaux publics dans la sénéchaussée de Toulouse 17821228(37)
Rendra authentiques par sa signature les copies informes des cahiers de doléances conservés dans les archives 17611130(05)
Rendra compte des fonds imposés par la sénéchaussée de Toulouse 17180120(03)
Rendra compte en l'absence de Pennautier 17100121(03)
Renouvelé dans le bail de l'entretien du chemin des carrières de Caunes-Minervois 17610102(12)
Rente due sous son nom au marquis de Grizac et au comte du Roure 17220212(06)
Rentier de la province 17190125(04)
Rentier de la ville de Toulouse 16891202(02)
Rentier de Toulouse auquel la province a déjà remboursé deux quartiers de rente 16801217(002)
Rentière de la province 17190125(04)
Réparation d'un éboulis sur le chemin royal d'Alès à Mende, entre le mas de Bonat et la dernière mine de Tuboeuf 17890207(10)
Réparation de la brèche du môle du port de Sète 17220223(02)
Réparations du grand chemin à Nissan-lez-Enserune 17110108(14)
Répare les ponts de Carcassonne et Trèbes 17200111(07)
Répondant à la délibération des Etats du 03/01/1780, il a installé dans sa papeterie d'Annonay 2 cylindres hollandais, l'un pour l'affilochage et l'autre pour l'affinage des pâtes, et y a fait travailler l'ouvrier hollandais envoyé par Desmarets 17810104(10)
Représentant des engagistes de l'équivalent 16511017(02)
Représentant les engagistes de l'équivalent 16511016(04)
Représente le sieur de Sainte-Maure 17091220(02)
Représente les habitants de Mende aux Etats 16581031(02)
Représente les sieurs Indret et Thomé 16891212(03)
Requête à l'assemblée pour qu'elle révoque la délibération prise l'an dernier d'envoyer des gardes chez lui pour le forcer à payer la taille de 14 saumées de terre à Vallabrègues 16790112(02)
Rescriptions du sieur de Pennautier sur le sieur Sartre 17090107(01)
Reste de son exercice 17791229(06)
Revendique, avec son beau-fils Pierre Colomby, la possession de biens situés à Aimargues ayant appartenu à feu Jean de Gautier, dont Madame de Manse est créancière privilégiée 16490913(02)
Revendique, avec son beau-père Baltazar Monier, la possession de biens situés à Aimargues ayant appartenu à feu Jean de Gautier, dont Madame de Manse est créancière privilégiée 16490913(02)
Revue des gentilshommes levés pour l'arrière-ban en 1689 16901124(01)
Roi 17200129(03)
Roi d'Angleterre "mort sur un echaffaut" (aurait été évoqué dans le sermon de l'évêque du Puy à l'ouverture des Etats) 16490628(01)
Roi d'Espagne victorieux à Villaviciosa 17110117(04)
Roi de France 17601206(02)
Roi dont les lettres patentes de 1363 exemptent les baronnies de Verfeil et de Grizac de tailles et de subventions 17111222(02)