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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche trans-session / Imposition de la province / (Instr.) Don gratuit (dont 200 000 l. à distribuer aux diocèses de Narbonne, Béziers, Agde et St-Pons ; 318 000 l. sur la ferme de l'équivalent ; 1 817 000 l. par imposition ; 65 000 l. pour le droit de collecte de 3 d./ livre)

Données générales

(Instr.) Don gratuit (dont 200 000 l. à distribuer aux diocèses de Narbonne, Béziers, Agde et St-Pons ; 318 000 l. sur la ferme de l'équivalent ; 1 817 000 l. par imposition ; 65 000 l. pour le droit de collecte de 3 d./ livre)



Nature (Instr.) Don gratuit (dont 200 000 l. à distribuer aux diocèses de Narbonne, Béziers, Agde et St-Pons ; 318 000 l. sur la ferme de l'équivalent ; 1 817 000 l. par imposition ; 65 000 l. pour le droit de collecte de 3 d./ livre)
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Livres Numériques 2200000
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