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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche trans-session / Membres des commissions / Monsieur le baron * *

Données générales

Monsieur le baron * *



Nom de la commission figurant dans le texte Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons, et pour l'examen des contestations sur l'entrée des députés du tiers état
Nom *
Prénom *
Titre Monsieur le baron
Fonction Baron de Bram
Ordre Noblesse
F° ou P 005 C 7621