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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche trans-session / Imposition de la province / Deux vingtièmes (1 400 000 l. chacun) et 4 s./l. du premier (280 000 l.) = 3 080 000 l., soit 1 264 400 l. sur les revenus autres que roturiers & 1 815 600 l. sur les fonds roturiers, plus 30 000 l. (non-valeurs, frais) & 8 578 l. (remises aux fabricants)

Données générales

Deux vingtièmes (1 400 000 l. chacun) et 4 s./l. du premier (280 000 l.) = 3 080 000 l., soit 1 264 400 l. sur les revenus autres que roturiers & 1 815 600 l. sur les fonds roturiers, plus 30 000 l. (non-valeurs, frais) & 8 578 l. (remises aux fabricants)



Nature Deux vingtièmes (1 400 000 l. chacun) et 4 s./l. du premier (280 000 l.) = 3 080 000 l., soit 1 264 400 l. sur les revenus autres que roturiers & 1 815 600 l. sur les fonds roturiers, plus 30 000 l. (non-valeurs, frais) & 8 578 l. (remises aux fabricants)
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