AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Aiguille (Agullie)
*
Délibération : 16620228(09)
Commune : Aiguilhe
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Agulhe, al. Aiguille
Précisions : Des membres du présidial du Puy et autres notables, habitants du Puy forains d'Aiguille, refusent de payer leur taille et bénéficient de la protection du syndic du diocèse

Aiguille (Aiguille)
Bois
Délibération : 17871229(06)
Commune : Cammazes, Les
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Roquefort-des-Campmazes
Précisions : Sur la grande route de communication de Carcassonne à Castres, entreprise avec le consentement des Etats et déjà faite jusqu'à Cuxac

Aiguille (Eguille, L')
Forêt royale
Délibération : 17791216(12)
Commune : Cammazes, Les
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Roquefort-des-Campmazes
Précisions : A la demande du diocèse de Lavaur, le syndic général sollicitera l'arrêt du Conseil nécessaire pour "ouvrir et essarter" la forêt royale de l'Eguille, sur la route de Revel à Carcassonne, sur 8 toises de largeur, afin d'y assurer la sûreté des voyageurs

Aiguille (Aiguille)
Forêt royale
Délibération : 17811222(08)
Commune : Cammazes, Les
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Roquefort-des-Campmazes
Précisions : Pour le chemin de Revel à Saissac, il faut essarter la lisière de cette forêt ; le grand-maître des Eaux-et-Forêts en Languedoc s'y oppose & propose de passer par la combe de Durfort et de longer les forêts de Crabes-Mortes et de Sarramégé

Aiguille (Aiguille)
Pont(s)
Délibération : 17811222(30)
Commune : Aiguilhe
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Agulhe, al. Aiguille
Précisions : Dans le diocèse du Puy ; dégradations dues aux inondations d'octobre 1780 ; les réparations ont été portées à leur perfection depuis septembre 1781