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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Angles, Les (Angles, Les)
Chemin(s)
Délibération : 17811220(05)
Commune : Angles, Les
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Angles
Précisions : Approb. des dépenses faites au chemin de Remoulins à Villeneuve-lès-Avignon, du bail passé le 01/09/1781 d'une partie de ce chemin dans la plaine des Angles (pour réunir les ouvrages neufs de la descente de Villeneuve à ceux de la montagne de Rochefort)

Angles, Les (Angles, Les)
Communauté
Délibération : 17130109(02)
Commune : Angles, Les
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Angles
Précisions : Les habitants se plaignent de la digue construite par les Avignonnais, qui provoque la dégradation de leur terroir

Angles, Les (Angles, Les)
Communauté
Délibération : 17580201(11)
Commune : Angles, Les
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Angles
Précisions : Diocèse d'Uzès ; demande de secours ajoutée dans le cahier à celles qui sont faites chaque année pour certaines communautés

Angles, Les (Angles, Les)
Communauté
Délibération : 17590224(02)
Commune : Angles, Les
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Angles
Précisions : Dans le diocèse d'Uzès, mémoire remis aux Etats

Angles, Les (Angles, Les)
Communauté
Délibération : 17591222(03)
Commune : Angles, Les
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Angles
Précisions : Demande de secours

Angles, Les (Angles, Les)
Communauté
Délibération : 17810104(14)
Commune : Angles, Les
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Angles
Précisions : Les Etats demandent dans le cahier de doléances une remise pour cette communauté afin qu'elle garantisse son terroir des inondations du Rhône ou répare les dommages dus aux inondations

Angles, Les (Angles, Les)
Communauté
Délibération : 17811228(17)
Commune : Angles, Les
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Angles
Précisions : Grangent vérifiera les plaintes de la communauté des Angles & de M. de Calvet, seigneur du lieu, contre les dégradations causées par des plantations faites par les chartreux sur l'île du Piot dans le Rhône ; ils s'emparent indûment de bancs de graviers

Angles, Les (Angles, Les)
Communauté
Délibération : 17821212(10)
Commune : Angles, Les
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Angles
Précisions : Elle se plaint des ouvrages faits par les chartreux de Villeneuve-les-Avignon pour agrandir leurs possessions dans l'île de Piot

Angles, Les (Angles, Les)
Communauté
Délibération : 17821228(36)
Commune : Angles, Les
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Angles
Précisions : Les Etats demandent pour elle des secours pour sa défense contre les crues du Rhône

Angles, Les (Angles, Les)
Plaine
Délibération : 17801214(21)
Commune : Angles, Les
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Angles
Précisions : Partie du chemin de Remoulins à Villeneuve-les-Avignon : devis à faire pour réunir les ouvrages de la descente de Villeneuve à celle de la montagne de Rochefort

Angles, Les (Angles, Les)
Plaine
Délibération : 17810108(23)
Commune : Angles, Les
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Angles
Précisions : Le chemin de Villeneuve à Remoulins y passera

Angles, Les (Angles, Les)
Plaine
Délibération : 17821210(18)
Commune : Angles, Les
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Angles
Précisions : Approbation des dépenses pour les ouvrages neufs de la plaine des Angles

Angles, Les (Angles, Les)
Pont(s) sur ce ruisseau
Délibération : 17880116(26)
Commune : ?
Département : 0
Diocèse : Lavaur?
Communauté : ?
Précisions : Pont-aqueduc à établir sur ce ruisseau, sur la route de Lavaur à Castelnaudary

Angles, Les (Angles, Les)
Terroir
Délibération : 17130125(07)
Commune : Angles, Les
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Angles
Précisions : Les habitants d'Avignon ont fait une digue dans le Rhône qui renvoie ses eaux dans le terroir des Angles