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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Antugnac (Croux)
Lieu
Délibération : 16620214(01)
Commune : Antugnac
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Antugnac
Précisions : Sa quotité a été reprise par le diocèse d'Alet depuis 1658, mais les Etats exigent de le contraindre à payer

Antugnac (Croux)
Lieu
Délibération : 16620218(10)
Commune : Antugnac
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Antugnac
Précisions : Le diocèse de Limoux devra justifier aux prochains Etats les mesures prises pour le contraindre à payer sa quotité qui a été reprise depuis 1658 (pour insolvabilité) et se voit défendre par les Etats de la reprendre à l'avenir

Antugnac (Antugnac)
Pont(s)
Délibération : 17821205(05)
Commune : Antugnac
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Antugnac
Précisions : Les rouliers venant de l'ouest se trouvent arrêtés là, avant le village de Montazels, lors des crues de l'Aude

Antugnac (Antugnac)
Pont(s)
Délibération : 17871229(10)
Commune : Antugnac
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Antugnac
Précisions : Chemin du pont de Couiza au pont d'Antugnac