AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Aureville (Aureville)
Baronnie
Délibération : 17481122(01)
Commune : Aureville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Ayronville, al. Aureville
Précisions : Dans le diocèse de Toulouse ; la dignité de baronnie et le droit d'entrée aux Etats lui sont transférés (unis auparavant à la terre de la Gardiole, diocèse de Lavaur)

Aureville (Aureville)
Baronnie
Délibération : 17781030(04)
Commune : Aureville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Ayronville, al. Aureville
Précisions : Examen des preuves de noblesse du chevalier de Vernon, envoyé de cette baronnie

Aureville (Aureville)
Baronnie
Délibération : 17781031(03)
Commune : Aureville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Ayronville, al. Aureville
Précisions : Le comte de Rochechouart en donne procuration à Etienne Bruno de Vernon

Aureville (Aureville)
Baronnie
Délibération : 17801202(02)
Commune : Aureville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Ayronville, al. Aureville
Précisions : Possession du comte de Rochechouart, dont l'envoyé est Marie-Joseph de La Motte

Aureville (Aureville)
Baronnie
Délibération : 17810104(02)
Commune : Aureville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Ayronville, al. Aureville
Précisions : Au diocèse de Toulouse ; le marquis d'Hautpoul a acquis en 1779 du comte de Rochechouart le droit d'entrée qui y était attaché et propose de l'asseoir sur ses terres de Saint-Just, Bugarach, Sougraigne et autres au diocèse d'Alet

Aureville (Aureville)
Baronnie
Délibération : 17821123(03)
Commune : Aureville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Ayronville, al. Aureville
Précisions : Le droit d'entrée d'Aureville a été acheté au comte de Rochechouart & assis sur la terre de St-Just & sur Bugarach & Sougraigne, acquises le 17/05/1781 par Pierre François d'Hautpoul de sa femme Marie de Montesquieu pour former la baronnie d'Hautpoul

Aureville (Aureville)
Pont(s)
Délibération : 17781124(08)
Commune : Aureville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Ayronville, al. Aureville
Précisions : Au diocèse de Toulouse sur le ruisseau de Cassignol ; réparé en 1775