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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Bas-Vivarais (Bas Vivarez)
*
Délibération : 17100123(10)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Lieu d'exercice d'un sous-fermier de l'équivalent

Bas-Vivarais (Bas Vivarez)
*
Délibération : 17110117(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Le sous-fermier de l'équivalent prétend y avoir souffert de guerre guerroyante

Bas-Vivarais (Bas Vivarais)
*
Délibération : 17601231(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Ses villes sont, contrairement à Privas, Annonay et Tournon, taxées pour les vingtièmes des maisons sur la base des déclarations des contribuables

Bas-Vivarais (Bas Vivarais)
Département
Délibération : 16930113(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Enregistrement par les Etats des provisions de lieutenant du roi dans la province au département du diocèse d'Uzès et du Bas-Vivarais pour le marquis de Chanbonas

Bas-Vivarais (Bas-Vivarais)
Département
Délibération : 17781124(12)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Le sieur Turlot en a inspecté les ponts

Bas-Vivarais (Bas-Vivarais)
Sénéchaussée
Délibération : 17820103(10)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Edits de 1780 et 1781 créant une sénéchaussée en deux séances, l'une pour le Haut-Vivarais et l'autre pour le Bas-Vivarais