AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Lieux / Belfort-sur-Rebenty

Délibérations

Lieux



Belfort-sur-Rebenty (Belfort)
Lieu
Délibération : 16620214(01)
Commune : Belfort-sur-Rebenty
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Belfort
Précisions : Sa quotité a été reprise par le diocèse d'Alet depuis 1658, mais les Etats exigent de le contraindre à payer

Belfort-sur-Rebenty (Belfort)
Lieu
Délibération : 16620218(10)
Commune : Belfort-sur-Rebenty
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Belfort
Précisions : Le diocèse de Limoux devra justifier aux prochains Etats les mesures prises pour le contraindre à payer sa quotité qui a été reprise depuis 1658 (pour insolvabilité) et se voit défendre par les Etats de la reprendre à l'avenir

Belfort-sur-Rebenty (Belfort)
Lieu
Délibération : 16790109(06)
Commune : Belfort-sur-Rebenty
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Belfort
Précisions : Reprise de sa quotité par le diocèse d'Alet pour 1675 et 1676

Belfort-sur-Rebenty (Belfort)
Lieu
Délibération : 16801209(007)
Commune : Belfort-sur-Rebenty
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Belfort
Précisions : Lieu se prétendant noble (diocèse d'Alet)

Belfort-sur-Rebenty (Belfort)
Route(s)
Délibération : 17781119(09)
Commune : Belfort-sur-Rebenty
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Belfort
Précisions : Le prolongement de la route de Mirepoix à Bélesta est projeté jusqu'à la route d'Alet à Campagne près d'Able et de Belfort ; une carte en a été dressée