Bellegarde (Bellegarde) * |
Délibération : 17120131(11) |
Commune : Bellegarde Département : 30 Diocèse : Nîmes Communauté : Bellegarde Précisions : La compagnie de bourgeoisie a été distraite des régiments de milice bourgeoise pour servir à la garde des côtes |
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Bellegarde (Bellegarde) Chemin(s) |
Délibération : 17791223(06) |
Commune : Bellegarde Département : 81 Diocèse : Albi Communauté : Bellegarde Précisions : Les communautés de la généralité de Montauban voisines du chemin de Montauban à Monclar-de-Quercy ont entrepris de réparer ce dernier ; le diocèse de Bas-Montauban y contribuera pour la portion proche de la communauté de Bellegarde, située en Languedoc |
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Bellegarde (Bellegarde) Chemin(s) |
Délibération : 17791223(06) |
Commune : Bellegarde Département : 30 Diocèse : Nîmes Communauté : Bellegarde Précisions : Les communautés de la généralité de Montauban voisines du chemin de Montauban à Monclar-de-Quercy ont entrepris de réparer ce dernier ; le diocèse de Bas-Montauban y contribuera pour la portion proche de la communauté de Bellegarde, située en Languedoc |
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Bellegarde (Bellegarde) Chemin(s) |
Délibération : 17880105(20) |
Commune : Bellegarde Département : 30 Diocèse : Nîmes Communauté : Bellegarde Précisions : De Saint-Gilles à Bellegarde ; indemnisation des propriétaires des terres prises pour ce chemin |
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Bellegarde (Bellegarde) Chemin(s) |
Délibération : 17880116(13) |
Commune : Bellegarde Département : 30 Diocèse : Nîmes Communauté : Bellegarde Précisions : D'Arles à Bellegarde ; il sera nécessaire d'y construire un pont sur le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes, conformément à la délibération du 28/12/1781 |
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Bellegarde (Bellegarde) Chemin(s) |
Délibération : 17890205(08) |
Commune : Bellegarde Département : 30 Diocèse : Nîmes Communauté : Bellegarde Précisions : De Redessan à Bellegarde, indemnité pour des terres prises |
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Bellegarde (Bellegarde) Chemin(s) |
Délibération : 17890214(18) |
Commune : Bellegarde Département : 30 Diocèse : Nîmes Communauté : Bellegarde Précisions : Le diocèse de Nîmes est autorisé à imposer les intérêts de 58 646 l. 2 s. 6 d. empruntées pour ses ouvrages publics (chemins de Redessan à Bellegarde, de Beaucaire à Fourques et de Calvisson aux baraques de Codognan, et secours à Nîmes pour les arènes) |
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Bellegarde (Bellegarde) Communauté |
Délibération : 17120118(01) |
Commune : Bellegarde Département : 30 Diocèse : Nîmes Communauté : Bellegarde Précisions : Inondée par la rupture des chaussées, elle demande que soit curée la roubine servant à écouler les eaux lors des inondations ; les Etats répondent que c'est du ressort des communautés ou du diocèse |
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Bellegarde (Bellegarde) Communauté |
Délibération : 17811228(16) |
Commune : Bellegarde Département : 30 Diocèse : Nîmes Communauté : Bellegarde Précisions : Elle demande, avec l'agent du duc d'Uzès pour son domaine de Broussan, 2 ponts sur le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes ; ils en obtiennent un au domaine de Broussan |
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Bellegarde (Bellegarde) Communauté |
Délibération : 17880116(13) |
Commune : Bellegarde Département : 30 Diocèse : Nîmes Communauté : Bellegarde Précisions : Il est nécessaire de construire un petit port sur le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes pour cette communauté et celles des environs où on recueille une grande quantité de vin |
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Bellegarde (Bellegarde) Marais |
Délibération : 17791230(08) |
Commune : Bellegarde Département : 30 Diocèse : Nîmes Communauté : Bellegarde Précisions : Les marais de Beaucaire ne pouvant être asséchés séparément de ceux de Bellegarde et de Fourques, ils ne peuvent être adjugés à part |
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Bellegarde (Bellegarde) Pont(s) |
Délibération : 17890214(26) |
Commune : Bellegarde Département : 30 Diocèse : Nîmes Communauté : Bellegarde Précisions : Pont de la roubine au-dessus de Bellegarde, route de Nîmes à Arles ; ses voussoirs sont en train de s'effondrer, mais on ne le reconstruit pas en prévoyant que l'ouverture du canal de Beaucaire devant Bellegarde le rendra inutile |
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Bellegarde (Bellegarde) Sources |
Délibération : 17880116(13) |
Commune : Bellegarde Département : 30 Diocèse : Nîmes Communauté : Bellegarde Précisions : Elles pourraient être suffisantes pour remplir le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes, ce qui éviterait d'avoir recours aux eaux du Rhône, presque toujours chargées de limons et de sable, mais la disposition des écluses serait alors différente |
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Bellegarde (Bellegarde) Terroir |
Délibération : 17111230(04) |
Commune : Bellegarde Département : 30 Diocèse : Nîmes Communauté : Bellegarde Précisions : Inondé par la crue du Rhône |
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Bellegarde (Bellegarde) Village |
Délibération : 17890219(08) |
Commune : Bellegarde Département : 30 Diocèse : Nîmes Communauté : Bellegarde Précisions : Canal d'Aigues-Mortes à Beaucaire, à poursuivre entre Broussan & la tour de Maillane ; la nouvelle direction proposée s'éloignera un peu plus de Bellegarde ; la question de savoir si les sources autour du village peuvent alimenter le canal est posée |
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