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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Accueil / Recherche trans-session / Lieux / Bernis

Délibérations

Lieux



Bernis (Bernis)
Communauté		 Délibération : 16620218(04)
Commune : Bernis
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bernis
Précisions : Elle bénéficie d'une imposition du diocèse de Nîmes de 324 l. pour une dette du diocèse à son égard
Bernis (Bernis)
Pont(s)		 Délibération : 17821217(06)
Commune : Bernis
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bernis
Précisions : La reconstruction du pont d'Aubord dans le diocèse de Nîmes, qui menace ruine, est suspendue à cause de la mésintelligence entre Aubord et Bernis