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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Bram (Bram)
Baronnie
Délibération : 17191223(01)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : Appartenant au comte de Lordat et érigée en baronnie à la faveur du transfert sur cette terre du droit d'entrer aux Etats de la baronnie de Clermont, dont jouissait la marquise de Saissac.

Bram (Bram)
Baronnie
Délibération : 17200102(02)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : Baronnie sur laquelle est transféré le droit d'entrer aux Etats de celle de Clermont par suite de la démission de la marquise de Saissac

Bram (Bram)
Baronnie
Délibération : 17210201(01)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : Acquise par le comte de Lordat

Bram (Bram)
Baronnie
Délibération : 17521028(02)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : *

Bram (Bram)
Baronnie
Délibération : 17791126(04)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : Le marquis de Lordat, oncle de feu le baron de Bram, a remis les titres de propriété de cette baronnie pour les faire examiner par les commissaires nommés par le président

Bram (Bram)
Baronnie
Délibération : 17791127(03)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : François Anne Louis de Lordat est admis comme baron de Bram : suite au décès de Marie Paul Jacques (son neveu//), il est appelé à la substitution contenue dans le testament (19/05/1750) de son oncle, le comte Louis de Lordat

Bram (Bram)
Baronnie
Délibération : 17801202(04)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : Son propriétaire, le marquis de Lordat, n'a pas envoyé de procuration ; le président nomme le chevalier du Bourg

Bram (Bram)
Baronnie
Délibération : 17801214(01)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : Possession du marquis de Lordat ; le chevalier Dubourg est son envoyé

Bram (Bram)
Baronnie
Délibération : 17871215(04)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : L'archevêque de Narbonne nomme comme envoyé M. de Pécalvel

Bram (Bram)
Baronnie
Délibération : 17890117(03)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : Le baron de Fabrezan est l'envoyé de la marquise de Lordat, veuve du baron et mère et tutrice du comte de Lordat

Bram (Bram)
Chemin(s)
Délibération : 16821202(01)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : Destination du grand chemin de la poste à l'extrémité du diocèse de Saint-Papoul

Bram (Bram)
Chemin(s)
Délibération : 17580128(06)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : Ouverture du chemin qui va de la Pyramide de Saint-Rome à Fanjeaux dans l'étendue des sénéchaussées de Toulouse et de Carcassonne passant par Bram et Prouille, pour communiquer avec Mirepoix

Bram (Bram)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(36)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : Chemin des Romains, de Carcassonne à Castelnaudary par Pexiora et Bram ; ouvrages

Bram (Bram)
Chemin(s)
Délibération : 17890203(10)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : Chemin des Romains de Castelnaudary à Carcassonne par Pexiora et Bram ; continuation des ouvrages

Bram (Bram)
Communauté
Délibération : 17801212(10)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : Terres basses endommagées par des débordements du Tréboul et du Fresquel

Bram (Bram)
Consulat
Délibération : 16801129(001)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : L'un de ceux dans lesquels on n'a pas fait travailler faute d'ouvriers

Bram (Bram)
Ecluse(s)
Délibération : 17220226(02)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : Sur le Canal royal ; lieu où sont acheminés les bois de la forêt de Lézan pour les vaisseaux du roi

Bram (Bram)
Pont(s)
Délibération : 16791213(07)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : Sur le grand chemin de la poste ; le diocèse de Saint-Papoul consacre 150 l. pour ses réparations, car il menace ruine

Bram (Bram)
Pont(s)
Délibération : 17601231(10)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : Deux ponts entre Bram et la pyramide de Saint-Rome ; à élargir

Bram (Bram)
Pont(s)
Délibération : 17781112(01)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : Alignement du Fresquel depuis ce pont jusqu'à son embouchure dans l'Aude

Bram (Bram)
Village
Délibération : 17590221(01)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : Situé sur le chemin de Mirepoix

Bram (Bram)
Village
Délibération : 17591229(01)
Commune : Bram
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Bram
Précisions : Sur le chemin de Mirepoix ; engravements entre Prouille et Bram