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Délibérations

Lieux



Cailar, Le (Caila, Le)
*
Délibération : 17890219(07)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Le marquis de Baschi fait valoir que le séjour des eaux du Vidourle et du Vistre, lors des crues, cause des dommages aux parties basses des terroirs de Saint-Laurent, de Psalmody & du Cailar ; mais Le Cailar observe que ces eaux sont utiles aux roseaux

Cailar, Le (Cailar, Le)
Canal
Délibération : 17521130(01)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Projet de canal du Rhône (depuis Comps au-dessus de Beaucaire) à Aigues-Mortes et à l'étang de Mauguio en passant par Nîmes : doit passer par Le Cailar

Cailar, Le (Caila, Le)
Canal
Délibération : 17791228(09)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Le canal projeté par une compagnie sera exécuté de Nîmes jusqu'en aval du Cailar

Cailar, Le (Cayla, Le)
Communauté
Délibération : 16591226(29)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Imposition en sa faveur de 2 200 l. par le diocèse de Nîmes ; les Etats renvoient leur consentement à la prochaine session

Cailar, Le (Cayla, Le)
Communauté
Délibération : 16610317(07)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : En procès avec le diocèse de Nîmes, terminé par une transaction de 2 200 l.

Cailar, Le (Cailar, Le)
Communauté
Délibération : 17590224(02)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Dans le diocèse de Nîmes, mémoire remis aux Etats

Cailar, Le (Cailar, Le)
Communauté
Délibération : 17791221(06)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Avec Aimargues, les marquis de Calvière et de Baschi, elle demande la construction d'un pont sur le canal de navigation afin de rétablir la communication que ce dernier a interrompue avec les marais de la Souteyranne qui sont affermés 3 500 l.

Cailar, Le (Cayla, Le)
Communauté
Délibération : 17791230(02)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Au diocèse de Nîmes ; elle demande que le pont sur le Rhôny, entre son territoire et celui d'Aimargues, soit augmenté d'une arche

Cailar, Le (Cailar, Le)
Communauté
Délibération : 17810105(10)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Au diocèse de Nîmes ; ses prés et ses vignes ont été ravagés par les sauterelles, mais les Etats lui refusent un secours destiné à détruire les oeufs de ces insectes

Cailar, Le (Caila, Le)
Communauté
Délibération : 17810105(19)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Elle a demandé l'élargissement du pont de Cotton dans la partie inférieure du Rhôny entre les territoires d'Aimargues et du Cailar

Cailar, Le (Caylar, Le)
Communauté
Délibération : 17811224(03)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Une partie des ouvrages de maçonnerie et des martellières construits pour l'assèchement des marais de Saint-Laurent-d'Aigouze, vers l'extrémité supérieure des chaussées du Vistre, est située dans cette communauté

Cailar, Le (Caylar, Le)
Communauté
Délibération : 17811224(04)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Elle s'oppose à la fermeture d'une branche du Vistre au dessous du mas de Bourry demandée par des riverains

Cailar, Le (Caylar, Le)
Communauté
Délibération : 17820104(03)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Les Etats feront vérifier l'objet de sa demande : elle souhaite rétablir l'ancienne branche du Vistre allant vers la tour d'Anglas, aujourd'hui ensablée, et la recreuser depuis le pont de Laute jusqu'à l'endroit où finit le nouveau canal

Cailar, Le (Caylar, Le)
Communauté
Délibération : 17821217(14)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Elle devra, contre son gré, entretenir sa portion des ouvrages d'assèchement des marais de Saint-Laurent sous la responsabilité du diocèse de Nîmes

Cailar, Le (Caylar, Le)
Communauté
Délibération : 17821217(15)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Les Etats rejettent sa demande d'aide pour rouvrir l'ancien lit du Vistre ; elle pourra s'en charger à ses frais si elle le souhaite

Cailar, Le (Caylar, Le)
Communauté
Délibération : 17821228(09)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : La demande de Vauvert pour les travaux à l'embouchure du vieux Vistre à Vireventre rejoint celles de Saint-Laurent, du Cailar, du chapitre d'Alès et de M. de Baschi

Cailar, Le (Caylar, Le)
Communauté
Délibération : 17821228(33)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Diocèse de Nîmes ; les Etats confirment le rejet, déjà fait par la délibération du 05/01/1781, de sa demande d'indemnisation pour les frais de destruction des sauterelles en 1780 et 1781

Cailar, Le (Cayla, Le)
Marais
Délibération : 17810102(09)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Les marais ont été inondés le 08/09/1780

Cailar, Le (Caylar, Le)
Marais
Délibération : 17821228(09)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Vauvert demande la construction de deux martellières aux bords du Rhône, l'une à Silveréal, l'autre à la Fosse pour fournir de l'eau douce aux marais de St-Gilles, de St-André, de Franquevaux et du Cailar

Cailar, Le (Caylar, Le)
Taillable
Délibération : 17821217(18)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : L'un des tènements de marais possédés par le sieur Boissi s'y trouve

Cailar, Le (Cayla, Le)
Terre
Délibération : 17810102(04)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Le marquis de Baschi demande une indemnité de 24 000 l. pour le dédommager de la perte de ses droits de pêche et de levage (800 l./an) due à l'assèchement des marais ; elle lui est refusée