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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Capelle, La (Capelle, La)
Abbaye
Délibération : 17880112(10)
Commune : Merville
Département : 31
Diocèse :
Communauté : Merville
Précisions : Entre l'embouchure de l'Aussonelle et Grenade ; la navigation sur la Garonne doit s'y replier à cause de la pointe formée par des graviers appartenant à la communauté de Merville

Capelle, La (Capelle, La)
Abbaye
Délibération : 17890218(31)
Commune : Merville
Département : 31
Diocèse :
Communauté : Merville
Précisions : La navigation sur la Garonne est facile du Clot d'Embure (rive droite, vis-à-vis l'abbaye de la Capelle) à l'embouchure de l'Aussonnelle, sauf à la pointe appartenant à Merville, rive gauche, qui provoque des amas de gravier rejetant les eaux vers St-Jory

Capelle, La (Capelle, La)
Côte
Délibération : 17890214(21)
Commune : Capelle, La
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : La Capelle
Précisions : Sur la route de Millau à Lyon ; l'entrepreneur a rencontré des difficultés, ne pouvant attaquer le roc à la mine et devant le faire à la pique et au marteau ; l'indemnisation prévue se monte à 6 430 l.

Capelle, La (Capelle, La)
Route(s)
Délibération : 17880112(24)
Commune : Capelle, La
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : La Capelle
Précisions : Sur la route de Mende à Millau, des difficultés ont été rencontrées par l'entrepreneur de la construction entre le valat de Chanores et le haut de la côte de La Capelle