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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Capens (Cappens)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(03)
Commune : Capens
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Capens
Précisions : La Guyenne doit faire les travaux de la 1ère partie du chem. de Labastide-Clermont vers Bérat, Longages et Capens ; ainsi, le chemin de Samatan se rapprocherait de cette dernière ligne, permettant l'exportation des bois de la forêt royale de Rieumes

Capens (Cappens)
Chemin(s)
Délibération : 17880118(15)
Commune : Capens
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Capens
Précisions : De Labastide-Clermont à Capens, par Bérat et Longages, il relie Samatan et la forêt royale de Rieumes, en Guyenne, aux plaines de la Garonne et de l'Ariège par Saint-Sulpice-sur-Lèze et Auterive

Capens (Capens)
Pont(s)
Délibération : 16591227(08)
Commune : Capens
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Capens
Précisions : Dans le diocèse de Rieux ; vérification à faire

Capens (Capens)
Port
Délibération : 17890216(06)
Commune : Capens
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Capens
Précisions : Le diocèse de Rieux a projeté de construire un chemin de Bérat à ce port sur la Garonne par Longages, mais il attend que la Guyenne fasse procéder à l'alignement de la rivière de Louge

Capens (Capens)
Terre
Délibération : 17811202(01)
Commune : Capens
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Capens
Précisions : Possédée par François Antoine Du Faur de Bérat, admis comme envoyé d'Aureville