| Carbonne (Carbonne) * |
Délibération : 16511003(01) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Son consul a prêté main forte aux entreprises du parlement de Toulouse |
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| Carbonne (Carbonne) * |
Délibération : 16781213(03) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Sommes dues par le diocèse de Rieux au syndic des pauvres de Carbonne |
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| Carbonne (Carbonne) * |
Délibération : 16791213(14) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Le syndic des pauvres de Carbonne a prêté 3 800 l. au diocèse de Rieux pour les frais de la levée des milices en 1674, somme qui lui a été restituée |
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| Carbonne (Carbonne) * |
Délibération : 17591229(01) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Fossés de la métairie de Caraoué à Carbonne sur le chemin de Toulouse à Rieux |
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| Carbonne (Carbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17490104(12) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Vers Montesquieu, diocèse de Rieux |
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| Carbonne (Carbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17580128(06) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Projet d'un chemin partant de Toulouse par Saint-Martory, Carbonne, Carcassonne (où un embranchement mènera dans le diocèse de Commminges), jusqu'à Rieux, il sera commun aux diocèses de Rieux et de Comminges |
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| Carbonne (Carbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17590221(01) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Situé sur le chemin menant de Toulouse à Rieux |
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| Carbonne (Carbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17611120(01) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Branche du chemin de Toulouse à Rieux qui conduit à Carbonne et de là à Rieux |
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| Carbonne (Carbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17791229(06) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : 3e partie du chemin de Toulouse à Rieux et au Comminges, allant à Rieux par Carbonne, sur 3 026 toises ; entretien |
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| Carbonne (Carbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17810103(01) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Sur le chemin de Toulouse à Rieux |
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| Carbonne (Carbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17811218(10) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Embranchements à partir de Carbonne et de son pont : vers Rieux, vers Saint-Elix-le-Château et le Comminges, vers la Terrasse ; entretien |
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| Carbonne (Carbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17811222(03) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Le chemin de Latrape à Carbonne, dont Toulouse demande la réparation, peut avoir 2 directions ; celle passant par Rieux est préférable au chemin de Rieux à Cazales, 1ère partie du chemin de Rieux à Lézat-sur-Lèze |
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| Carbonne (Carbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17821214(10) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Le diocèse de Rieux est autorisé à emprunter 8 197 l. 10 s. pour l'embranchement du pont de Carbonne au chemin de Comminges près de St-Elix ; & 4 397 l. 11 s. 8 d. pour réparer le chemin de ce pont à La Terrasse (Carbonne devant rembourser le capital) |
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| Carbonne (Carbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17821223(01) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Troisième partie du chemin de Toulouse à Rieux, comprenant l'embranchement qui conduit à Rieux en passant par Carbonne |
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| Carbonne (Carbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17880116(26) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Sur le chemin de Toulouse à Rieux ; entretien de la partie de chemin comprise entre le Gaillard-du-Port et l'embranchement qui conduit à Carbonne, de cet embranchement à Saint-Elix et de l'embranchement qui conduit vers Carbonne et Rieux |
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| Carbonne (Carbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17890215(01) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Sur le chemin de Toulouse à Rieux ; entretien de la partie de chemin comprise entre le Gaillard-du-Port et l'embranchement qui conduit à Carbonne, de cet embranchement à Saint-Elix et de l'embranchement qui conduit vers Carbonne et Rieux |
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| Carbonne (Carbonne) Communauté |
Délibération : 17601223(04) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Contestation entre deux candidats à l'entrée à l'assiette du diocèse de Rieux |
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| Carbonne (Carpoune) Lieu |
Délibération : 16581024(01) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Diocésain de Rieux ; contestation pour l'entrée aux Etats à la suite d'un conflit entre plusieurs habitants sur la régularité de l'élection consulaire. |
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| Carbonne (Carbonne) Pont(s) |
Délibération : 16590311(14) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Sur la Garonne ; vérification à faire |
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| Carbonne (Carbonne) Pont(s) |
Délibération : 16591227(08) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Sur l'Arize ; vérification faite ; le bail des réparations est à passer |
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| Carbonne (Carbonne) Pont(s) |
Délibération : 17781121(11) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Les Etats décident d'obliger l'entrepreneur de ce pont à diminuer le prix de son travail proportionnellement aux simplifications qu'il a faites à l'ouvrage (cordon de 28 pouces au lieu des 36 prévues) et d'imposer 40 000 l. pour cet ouvrage |
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| Carbonne (Carbonne) Pont(s) |
Délibération : 17781201(09) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Refus d'accorder à l'entrepreneur du pont les indemnités qu'il réclame du fait de mauvais calculs et de l'augmentation du prix des matériaux |
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| Carbonne (Carbonne) Pont(s) |
Délibération : 17791228(13) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Suite à la délibération du 16/06/1779, il sera imposé 15 000 l. pour les ouvrages de ce pont ; un accord a été trouvé avec l'entrepreneur au sujet de la dimension insuffisante qu'il a donné aux cordons de ce pont |
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| Carbonne (Carbonne) Pont(s) |
Délibération : 17791228(14) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Les Etats adoptent le second projet pour les avenues de ce pont, celui qui passe dans la ville, parce qu'il est plus économique & favorisera le commerce des vins, principale ressource des habitants ; l'autre passait dans des jardins & aboutissait au préau |
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| Carbonne (Carbonne) Pont(s) |
Délibération : 17800103(03) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Les Etats ont diminué de 25 000 l. l'imposition qu'ils étaient dans l'usage de faire pour ce pont et pourront la consacrer à celui de Toulouse |
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| Carbonne (Carbonne) Pont(s) |
Délibération : 17801228(08) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Qui est vers la ville. On en réduit les dimensions pour ne pas dépasser la dépense prévue. |
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| Carbonne (Carbonne) Pont(s) |
Délibération : 17811218(10) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Achevé ; l'avenue du côté de Rieux a été réparée ; celle du côté de Narbonne est à construire |
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| Carbonne (Carbonne) Pont(s) |
Délibération : 17811231(10) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Il est achevé ; il "débouche une partie du Couserans" |
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| Carbonne (Carbonne) Pont(s) |
Délibération : 17820102(01) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : La sénéchaussée de Toulouse se chargera de l'embranchement qui ira, de l'avenue du pont construite par les Etats, rejoindre la grande ligne de Toulouse au Comminges |
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| Carbonne (Carbonne) Pont(s) |
Délibération : 17820107(06) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Suite à la demande d'indemnisation des entrepreneurs de ce pont pour l'exhaussement du pont & la construction des arches en pierre au lieu de brique, les Etats leur accordent 25 000 l. payables en 2 ans |
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| Carbonne (Carbonne) Pont(s) |
Délibération : 17821219(01) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Pont construit sur la Garonne entre Carbonne et La Terrasse ; compte rendu des travaux des avenues et de l'embranchement vers Saint-Elix et le chemin de Comminges |
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| Carbonne (Carbonne) Pont(s) |
Délibération : 17821223(01) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Le bail du prolongement des avenues du pont, depuis la tuilerie du marquis d'Hautpoul jusqu'à l'embranchement qui conduit de Carbonne au chemin de Comminges au-dessus de la métairie de M. Dupan, a été passé |
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| Carbonne (Carbonne) Port |
Délibération : 17810104(03) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Sur la Garonne ; la dégradation des chemins qui y conduisent gêne l'approvisionnement en bois de Toulouse |
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| Carbonne (Carbonne) Port |
Délibération : 17880118(15) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Le bois à brûler nécessaire à la consommation de Toulouse y est acheminé par de mauvais chemins à partir de Labastide-Clermont, Monfaucon et Latrape |
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| Carbonne (Carbonne) Port |
Délibération : 17890216(06) |
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Commune : Carbonne Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Carbonne Précisions : Toulouse demande la construction de chemins allant à ce port sur la Garonne pour faciliter le transport du bois à brûler, dont la rareté se fait ressentir |
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