AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Carnon (Carnon)
Pêcherie(s)
Délibération : 17781205(02)
Commune : Mauguio
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Mauguio
Précisions : Au marquis d'Urre ; elle a subi des dommages du fait de la construction du canal des étangs ; des avocats désignés par le marquis et les Etats décideront de l'indemnisation ; affermée avant 1732 à 1 300 l. plus du vin & des poissons, après 1732 à 1 000 l.

Carnon (Carnon)
Pêcherie(s)
Délibération : 17791228(04)
Commune : Mauguio
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Mauguio
Précisions : Le marquis d'Urre a demandé une indemnité pour les dommages causés à sa maniguière ou pêcherie de Carnon par la construction du canal des étangs ; le compromis prévu par la délibération du 05/12/1778 s'avère d'exécution difficile

Carnon (Carnon)
Pêcherie(s)
Délibération : 17810104(01)
Commune : Mauguio
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Mauguio
Précisions : Le marquis d'Urre, héritier du marquis d'Aubais, a demandé une indemnité pour la perte de cette pêcherie due à la construction du canal des Etangs ; les Etats refusent, mais lui accordent l'extinction de la rente qu'il devait à ce sujet

Carnon (Carnon)
Trou
Délibération : 17801221(13)
Commune : Mauguio
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Mauguio
Précisions : Endroit où se trouve l'une des ouvertures du canal des étangs, où le curé de Pérols propose de construire une digue pour donner plus de force aux courants et protéger le Grau de Pérols de son ensablement

Carnon (Carnon)
Trou
Délibération : 17811228(20)
Commune : Mauguio
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Mauguio
Précisions : La somme de 2 835 l. 4 s. 1 d. qui devait être employée pour les graus de Pérols et de Villeneuve servira au recreusement des rigoles de Pérols et de Villeneuve et le cas échéant à la construction de la digue du Trou de Carnon proposée par M. d'Alméras

Carnon (Carnon)
Trou
Délibération : 17821228(16)
Commune : Mauguio
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Mauguio
Précisions : Construction de la digue du trou de Carnon, à l'initiative du curé de Pérols, M. d'Alméras