Castelnau-de-Bonnefons (Castelnau de Bonnefons) Baronnie |
Délibération : 16480505(05) |
Commune : Castelnau-de-Lévis Département : 81 Diocèse : Albi Communauté : Castelnau de Levy ou de Bonnafoux Précisions : Elle se trouve au-delà du Tarn et ne fait donc pas partie de la sénéchaussée de Carcassonne mais de celle de Toulouse |
|
Castelnau-de-Bonnefons (Castelnau de Bonnefons) Baronnie |
Délibération : 16480523(04) |
Commune : Castelnau-de-Lévis Département : 81 Diocèse : Albi Communauté : Castelnau de Levy ou de Bonnafoux Précisions : Elle se trouve dans la sénéchaussée de Toulouse |
|
Castelnau-de-Bonnefons (Castelnau de Bonnefons) Baronnie |
Délibération : 17611026(01) |
Commune : Castelnau-de-Lévis Département : 81 Diocèse : Albi Communauté : Castelnau de Levy ou de Bonnafoux Précisions : Examen du titre de propriété du marquis de Crussol-Saint-Sulpice |
|
Castelnau-de-Bonnefons (Castelnau de Bonnefons) Baronnie |
Délibération : 17611029(01) |
Commune : Castelnau-de-Lévis Département : 81 Diocèse : Albi Communauté : Castelnau de Levy ou de Bonnafoux Précisions : Le titre de propriété du marquis de Crussol est reconnu valide |
|
Castelnau-de-Bonnefons (Castelnau-de-Bonnefons) Baronnie |
Délibération : 17781205(10) |
Commune : Castelnau-de-Lévis Département : 81 Diocèse : Albi Communauté : Castelnau de Levy ou de Bonnafoux Précisions : La translation de son titre de baronnie a été consentie par les Etats le 07/09/1771 sur celle de Cadalen, aujourd'hui Pierre-Bourg (au marquis de Bernis) |
|
Castelnau-de-Bonnefons (Castelnau de Bonnefons) Chemin(s) |
Délibération : 16790102(08) |
Commune : Castelnau-de-Lévis Département : 81 Diocèse : Albi Communauté : Castelnau de Levy ou de Bonnafoux Précisions : Réparation à faire au chemin qui va jusqu'à Albi |
|