TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche trans-session / Lieux / Castelnau-de-Brassac

Délibérations

Lieux

Castelnau-de-Brassac (Castelnau-de-Brassac) Chemin(s)	Délibération : 17890131(03)
Commune : Castelnau-de-Brassac Département : 81 Diocèse : Castres Communauté : Castelnau de Brassac Précisions : Indemnités aux expropriés du fait des travaux des chemins

Castelnau-de-Brassac (Castelnau de Brassac) Communauté	Délibération : 16480504(03)
Commune : Castelnau-de-Brassac Département : 81 Diocèse : Castres Communauté : Castelnau de Brassac Précisions : Ville maîtresse du diocèse de Castres qui, étant de la R.P.R., a profité des guerres de religion pour, avec 5 autres villes de la R.P.R., ôter à Graulhet, catholique, son droit d'entrée tous les neuf ans et le faire réunir à ceux de Briatexte et Fiac