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Délibérations

Lieux



Castelnau-de-Montmiral (Montmiral)
Chemin(s)
Délibération : 17781114(15)
Commune : Castelnau-de-Montmiral
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Castelnau Montmiral
Précisions : De Broze à Montmiral ; sa construction permettra d'ouvrir le débouché de la forêt de Grésigne et du val de Vère vers Gaillac

Castelnau-de-Montmiral (Montmiral)
Chemin(s)
Délibération : 17791218(03)
Commune : Castelnau-de-Montmiral
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Castelnau Montmiral
Précisions : De Brose à Montmiral ; indemnités pour terres prises

Castelnau-de-Montmiral (Montmiral)
Chemin(s)
Délibération : 17791218(05)
Commune : Castelnau-de-Montmiral
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Castelnau Montmiral
Précisions : Un embranchement part du chemin de Gaillac à Cordes à la hauteur de la forêt de Broze, vers Montmiral et la forêt de Grésigne ; il se dirigera aussi vers Salvagnac et le Bas-Albigeois, et est divisé en deux par le pont de la Lèbre

Castelnau-de-Montmiral (Montmiral)
Chemin(s)
Délibération : 17801214(16)
Commune : Castelnau-de-Montmiral
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Castelnau Montmiral
Précisions : Dans le diocèse d'Albi, partie neuve du chemin de Montmiral au pont sur la Lèbre ; imposition par le diocèse de 200 l. pendant un an pour son entretien

Castelnau-de-Montmiral (Montmiral)
Chemin(s)
Délibération : 17811213(09)
Commune : Castelnau-de-Montmiral
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Castelnau Montmiral
Précisions : Le diocèse d'Albi est autorisé à imposer 8 868 l. 18 s. pour l'indemnité des terres prises par les chemins de Salvagnac, de Gaillac à Cordes et de Broze à Montmiral

Castelnau-de-Montmiral (Castelnau-de-Montmiral)
Chemin(s)
Délibération : 17821207(20)
Commune : Castelnau-de-Montmiral
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Castelnau Montmiral
Précisions : De Castelnau au pont de la Lèbre ; le bail de son entretien est adjugé

Castelnau-de-Montmiral (Montmiral)
Communauté
Délibération : 16791213(04)
Commune : Castelnau-de-Montmiral
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Castelnau Montmiral
Précisions : Le diocèse d'Albi a prêté 800 l. pour la dépense de l'étape

Castelnau-de-Montmiral (Montmirac)
Communauté
Délibération : 16820105(03)
Commune : Castelnau-de-Montmiral
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Castelnau Montmiral
Précisions : Paiement par le diocèse d'Albi des frais de passage des troupes

Castelnau-de-Montmiral (Montmiral)
Communauté
Délibération : 16881127(01)
Commune : Castelnau-de-Montmiral
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Castelnau Montmiral
Précisions : Elle doit au diocèse d'Albi 1 800 l.

Castelnau-de-Montmiral (Montmiral)
Communauté
Délibération : 16891217(10)
Commune : Castelnau-de-Montmiral
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Castelnau Montmiral
Précisions : Débitrice du diocèse d'Albi

Castelnau-de-Montmiral (Montmiral)
Communauté
Délibération : 16901202(07)
Commune : Castelnau-de-Montmiral
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Castelnau Montmiral
Précisions : Diocèse d'Albi ; étape

Castelnau-de-Montmiral (Castelnau de Montmiral)
Lieu d'étape
Délibération : 16790102(15)
Commune : Castelnau-de-Montmiral
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Castelnau Montmiral
Précisions : *

Castelnau-de-Montmiral (Castelnau de Montmirail)
Lieu d'étape
Délibération : 16930115(15)
Commune : Castelnau-de-Montmiral
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Castelnau Montmiral
Précisions : *