AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Lieux / Conques-sur-Orbiel

Délibérations

Lieux



Conques-sur-Orbiel (Conques)
Chemin(s)
Délibération : 17781114(08)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Du Pont Rouge à Conques (terminé)

Conques-sur-Orbiel (Conques)
Chemin(s)
Délibération : 17871229(06)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Entretien par le diocèse de Carcassonne

Conques-sur-Orbiel (Conques)
Pont(s)
Délibération : 17791216(16)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Chemin du pont Rouge à Conques ; le diocèse de Carcassonne imposera 340 l. pendant 6 années 5 mois pour son entretien

Conques-sur-Orbiel (Conques)
Terre
Délibération : 17800103(23)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Le sieur Sabatier, qui l'a achetée, se plaint du mauvais état de la manufacture de Saptes qui s'y trouve

Conques-sur-Orbiel (Conques)
Ville
Délibération : 16480512(03)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Une des sept villes maîtresses qui entrent à l'assiette du diocèse de Carcassonne ; elle demande l'entrée aux Etats comme Montréal, Lagrasse et Montolieu

Conques-sur-Orbiel (Conques)
Ville
Délibération : 16510802(03)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Une des sept "villes maîtresses et chefs de quartier" du diocèse de Carcassonne qui ont assistance et voix délibérative à l'assiette ; elle est associée à la demande de Trèbes d'avoir la qualité de ville diocésaine

Conques-sur-Orbiel (Conques)
Ville
Délibération : 16530528(02)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Une des quatre villes maîtresses du diocèse de Carcassonne qui prétendent entrer par tour aux Etats