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Délibérations

Lieux



Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Boutellerie
Délibération : 17880116(26)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Sur le chemin d'Albi à Saint-Antonin, dont la 5e partie en construction va de Cazelles à la boutellerie de Cordes et la 6e de là aux Cabanes de Cordes

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Boutellerie
Délibération : 17890215(01)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Sur le chemin d'Albi à Saint-Antonin, dont la 5e partie en construction va de Cazelles à la boutellerie de Cordes et la 6e de là aux Cabanes de Cordes

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(06)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : La cinquième partie du chemin d'Albi à Saint-Antonin y aboutit ; sa construction a été adjugée à Philippe Pradelles fils, d'Albi

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17791218(03)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : De Cahuzac à Cordes ; indemnités pour terres prises

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17791218(04)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : De Gaillac à Cordes ; entretien

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17791218(05)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : De Gaillac à Cordes ; un embranchement part de ce chemin à la hauteur de la forêt de Broze, vers Montmiral et la forêt de Grésigne, qui se dirigera aussi vers Salvagnac et le Bas-Albigeois, divisé en deux par le pont de la Lèbre

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17791218(06)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : De Gaillac à Cordes, divisé en 4 parties d'environ 3 000 toises : de Gaillac à la forêt de Broze (finie en 1776), de là à Cahuzac (finie en 1779), de Cahuzac à Souel (adjugée les 30/01/1779, non compris le pont) et de Souel à Cordes (nivellement fait)

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17791223(07)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : De Cahuzac à Cordes ; le pont sur la rivière de Vère doit être reconstruit

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17791229(06)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : D'Albi à Saint-Antonin ; 6e chemin à la charge de la sénéchaussée de Toulouse, construit à neuf sur toute sa longueur ; en 5 parties : la 5e aboutit à Cordes ; celle d'Albi au Fraine est achevée

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17801214(13)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : De Gaillac à Cordes-sur-Ciel : seconde partie de la forêt de Boze à Cahuzac-sur-Vère (empierrements à substituer aux engravements)

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17810103(01)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : D'Albi à Saint-Antonin, il est divisé en 5 parties jusqu'à Cordes ; entretien

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17811213(09)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Le diocèse d'Albi est autorisé à imposer 8 868 l. 18 s. pour l'indemnité des terres prises par les chemins de Salvagnac, de Gaillac à Cordes et de Broze à Montmiral

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(09)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : De Gaillac à Cordes-sur-Ciel ; la troisième partie, de Cahuzac-sur-Vère à Souel, est achevée ; le diocèse d'Albi est autorisé à emprunter 8 000 l. pour la quatrième et dernière partie

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17820102(01)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : D'Albi à St-Antonin, 6e chemin à la charge de la sénéchaussée de Toulouse ; achevé jusqu'à Cordes ; on commence le prolongement jusqu'à Las Cabanes, en attendant la coordination avec la Haute-Guyenne

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17821207(15)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : De Gaillac à Cordes : la troisième partie, de Cahuzac à Souel, a été définitivement reçue le 18/04/1782

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17821207(20)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : De Gaillac à Cordes ; la 3e partie de ce chemin a été finie cette année et le bail de son entretien a été adjugé pour 3 ans

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17821207(21)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : De Gaillac à Cordes ; le diocèse d'Albi fera placer des pierres servant de repères toutes les 100 toises, plus une par lieue

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17821223(01)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : De Cazelles à Cordes-sur-Ciel : le gravelage n'a pas été fait à la hauteur voulue et l'entrepreneur doit y remédier avec du gravier extrait de la rivière du Séron ; de Cordes aux Cabannes : partie en construction

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17821228(26)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Les préciputs du diocèse d'Albi & de la sénéchaussée étant insuffisants, contribution de la province pour le pont sur la Vère à Cahuzac sur le chemin de Gaillac à Cordes que le diocèse est autorisé à construire

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(45)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : De Cordes à Laguépie ; terrains et maisons pris pour ce chemin

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17880112(20)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : De Cordes à Laguépie en Rouergue ; le diocèse d'Albi a fait construire un pont sur ce chemin, à Néguesaumes, sur le Cérou

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17890131(12)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Chemin que le pays d'Albigeois fait construire de Cordes à Laguépie

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17890215(02)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : La sénéchaussée de Toulouse a établi un pont sur le Cérou, à la traversée du chemin de Cordes à Laguépie

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Chemin(s)
Délibération : 17890216(18)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Approbation des travaux faits au pont de Néguesaumes sur le Cérou, à la traversée du chemin de Cordes à Laguépie dans le diocèse d'Albi, et imposition de 6 000 l. pour les continuer

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Communauté
Délibération : 16591226(18)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Ses consuls lèvent un sol pour livre sur les impositions de Virac pour l'envoi de la mande, bien que cette communauté ait un cadastre et un collecteur particulier ; les Etats ordonnent au greffier du diocèse d'Albi d'envoyer la mande directement à Virac

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Communauté
Délibération : 16610402(01)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Les Etats lui accordent 300 l. pour l'arrestation et la condamnation à mort d'un voleur de grand chemin

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Communauté
Délibération : 16620209(01)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Le différend qu'elle a avec Virac a été renvoyé aux Etats, mais ses consuls n'ont pas comparu ; ils sont réassignés sous huitaine

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Communauté
Délibération : 16821210(01)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Perte de récolte à cause de la grêle

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Communauté
Délibération : 17571217(04)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Diocésaine d'Albi , consultée sur la députation envoyée par Gaillac qui est de tour cette année

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Communauté
Délibération : 17591222(14)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : L'arrêt du Cons. du 9/11/1759 casse les délib. "peu réfléchies" de cette commun. qui, contre le règlement de 1725 sur les assemblées particulières, prétendait pouvoir assister à celle du diocèse d'Albi ; cet arrêt sera inscrit en marge de son registre

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Communauté
Délibération : 17600105(02)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Opposition rejetée par les Etats contre le nouveau règlement du 02/03/1756 qui supprime les gages du syndic diocésain de la judicature d'Albigeois, cet officier nuisant à la règle d'uniformité (un syndic par diocèse)

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Communauté
Délibération : 17821207(18)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Elle demande la construction d'un nouveau chemin pour aller au pont de Nègue-Saumes, l'ancien qui va de la porte de la Bouteillerie au pont étant rendu impraticable par les travaux du grand chemin de la sénéchaussée de Toulouse, d'Albi à Saint-Antonin

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Lieu
Délibération : 16621215(01)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Arrêt du Conseil du 23/08/1662 renvoyant aux Etats les différends pour l'envoi des mandes d'imposition entre Cordes et Virac au diocèse d'Albi

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Lieu d'étape
Délibération : 16891219(03)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : *

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Lieu d'étape
Délibération : 17521204(12)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Les Etats demandent que l'étape de Cordes soit transférée à Cahuzac

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Lieu d'étape
Délibération : 17521204(17)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : *

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Lieu d'étape
Délibération : 17600105(10)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : *

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Lieu d'étape
Délibération : 17611128(14)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : *

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Lieu d'étape
Délibération : 17791231(11)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Au faubourg de Cabanes

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Lieu d'étape
Délibération : 17880118(44)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : *

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Pont(s)
Délibération : 16590311(14)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Au diocèse d'Albi ; vérification à faire

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Pont(s)
Délibération : 16591227(08)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Vérification faite ; le bail des réparations est à passer

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Pont(s)
Délibération : 16620218(11)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Réparations

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Pont(s)
Délibération : 16801129(003)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Menace ruine

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Route(s)
Délibération : 17781119(02)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : De Gaillac à Cordes ; en construction

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Route(s)
Délibération : 17791216(06)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : D'Albi à Cordes, sur laquelle se trouve le pont de Fonvialane qu'on vient d'achever

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Route(s)
Délibération : 17811222(17)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : La reconstruction du pont de Cahuzac-sur-Vère est indispensable, car il est sur la route qu'on vient d'ouvrir de Gaillac à Cordes

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Route(s)
Délibération : 17820102(02)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : La pont de Cahuzac, sur la Vère, dans le diocèse d'Albi, sur la nouvelle route de Gaillac à Cordes, est en très mauvais état et il faut le reconstruire

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Route(s)
Délibération : 17880116(26)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Sur le chemin d'Albi à Saint-Antonin, dont les six premières parties en construction vont d'Albi aux cabanes de Cordes

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Route(s)
Délibération : 17890215(01)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Sur le chemin d'Albi à Saint-Antonin, dont les six premières parties en construction vont d'Albi aux Cabanes de Cordes

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Ville
Délibération : 16620111(01)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Diocèse d'Albi ; ses consuls contraignent les collecteurs de Virac à remettre les deniers de la taille à leurs propres collecteurs, moyennant 1 s. par l.

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Ville
Délibération : 16620222(01)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Malgré la délibération du 26/12/1659, les consuls de la ville continuent à exiger des collecteurs de Virac qu'ils leur remettent le produit des impositions en exigeant un sol pour livre en sus des 20 deniers qu'ils paient à leur collecteur

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Ville
Délibération : 16620222(02)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Ses consuls font contribuer les communautés de Souel, La Parrouquial et Le Ségur au paiement des dettes de la ville, aux frais municipaux et autres impositions de Cordes (frais de procès)

Cordes-sur-Ciel (Cordes)
Ville
Délibération : 17180215(06)
Commune : Cordes-sur-Ciel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Cordes et dépendances
Précisions : Décharge accordée par Basville aux capucins sur les 6 deniers par livre de viande de boucherie du pied fourché