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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Cornebarrieu (Cornebarieu)
Chemin(s)
Délibération : 17781128(03)
Commune : Cornebarrieu
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Cornebarrieu
Précisions : De Toulouse à Lévignac par Cornebarrieu, à construire

Cornebarrieu (Cornebarrieu)
Chemin(s)
Délibération : 17811213(07)
Commune : Cornebarrieu
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Cornebarrieu
Précisions : Le diocèse de Toulouse est autorisé à imposer pendant 6 ans 115 l. pour l'entretien de la partie du chemin de Toulouse à Lévignac par Cornebarrieu qui est à sa charge, l'autre moitié étant supportée par Toulouse

Cornebarrieu (Cornebarrieu)
Communauté
Délibération : 17821228(04)
Commune : Cornebarrieu
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Cornebarrieu
Précisions : M. de Bellegarde a acquis en 1765 pour 36 000 l. un domaine situé dans cette communauté et celle de Colomiès, dont les directes ont été jointes au fonds censuel depuis le XVIe siècle

Cornebarrieu (Cornebarrieu)
Route(s)
Délibération : 17791209(19)
Commune : Cornebarrieu
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Cornebarrieu
Précisions : Le diocèse de Toulouse est autorisé à emprunter à nouveau 60 000 l. pour continuer les routes de Toulouse à Grenade, à Fronton, à Fourquevaux, et pour une nouvelle route de Toulouse à Lévignac par Cornebarrieu