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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Délibérations

Lieux



Coutens (Coutens)
Communauté		 Délibération : 17791209(10)
Commune : Coutens
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Besset et Coutens, dép.
Précisions : Au diocèse de Mirepoix ; les Etats ordonnent que la requête de la communauté de Tourtrol pour avoir une mande séparée de celle de Besset et Coutens soit communiquée à ces deux communautés