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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Escoussens (Escoussens)
Communauté		 Délibération : 17821207(12)
Commune : Escoussens
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Escoussens
Précisions : Le diocèse de Lavaur est autorisé à imposer en faveur de cette communauté la somme de 168 l. 2 s. 8 d. pour avoir logé un détachement du régiment Royal-Picardie cavalerie du 20/05 au 11/06/1782
Escoussens (Escoussens)
Communauté		 Délibération : 17871231(30)
Commune : Escoussens
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Escoussens
Précisions : Fournit le logement, écurie et granges au régiment des Chasseurs des Ardennes, à la charge du diocèse selon la délibération du 06/02/1710