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Délibérations

Lieux



Espagne (Espaigne)
*
Délibération : 16501128(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Prisonniers espagnols renvoyés chez eux en 1646

Espagne (Espaigne)
*
Délibération : 16510809(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Les fils de l'Italien Frégouze "se sont retirez dans le Rossilhon, frontiere d'Espaigne, pays de Courbieres, ou par leurs menées ils auroient fait caballe et assamblé environ cent cinquante hommes de cheval ou de pied, estrangiers et vagabonds"

Espagne (Espaigne)
*
Délibération : 16581209(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Lieu où les sieurs Gouzen et Caumels ont conduit le bétail saisi sur les contribuables du diocèse de Mirepoix afin d'éviter que ceux-ci puissent le récupérer

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 16620307(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Les Etats demandent que les marchands ayant trafiqué en Espagne pendant les guerres soient déchargés des poursuites des chambres de justice

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 16621229(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Arrêt du 04/05/1662 portant décharge de la taxe sur les marchands ayant trafiqué en Espagne pendant la guerre

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 16790102(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Traité avec ce pays conclu à Nimègue le 15 décembre 1678

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 16790114(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Te Deum chanté en l'honneur de la paix faite avec l'Espagne

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 16821201(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Lieu où sont expédiées des soies du Languedoc

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 16881112(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Provenance d'huiles d'olive

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17081201(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Le roi demande 1 000 hommes de milice pour cette armée

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17081212(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Lieu de provenance des étalons achetés par les Etats

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17090126(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : La manufacture de La Terrasse produit des draps de couleur pour l'Espagne

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17090130(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Les troupes du roi d'Espagne revenant d'Italie ont logé dans la province

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17091230(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Grâce à la cessation de la guerre d'Espagne, il ne passera plus autant de troupes dans la province

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17100120(07)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Troupes qui en reviennent

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17100122(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Armée

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17101204(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Troupes

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17120114(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : On a plus de facilité que les Anglais pour avoir des laines d'Espagne

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17181222(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Lieu où iront se fournir en vin les négociants gênois si la remise de moitié sur les droits de sortie n'est pas maintenue

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17200108(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : L'intendant Bernage transmet l'ordre royal de juillet 1719 de lever 1 300 mulets pour l'armée d'Espagne

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17200111(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Armée d'Espagne

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17200203(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Guerre en 1719

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17210308(08)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Armée d'Espagne

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17220318(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Levée en 1719 de 1 300 mulets pour l'armée d'Espagne

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17481231(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Troupes

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17490103(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Troupes

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17540309(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Laines et matière première du savon ; transport de munitions de guerre et de bouche vers elle.

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17540312(07)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Commerce

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17580127(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Le sieur Buffet, entrepreneur d'une filature de soie à Chomérac, s'y est établi, le ministre lui demande de revenir

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17590301(07)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Armée d'Espagne (dépense des fourrages en 1748)

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17600103(07)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Exportatrice de soude et de barille

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17611124(11)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Nouveau débouché ouvert par le sr Goudard, entrepreneur d'une manufacture royale de toiles de coton à Aubenas, grâce à la fabrication de toiles imprimées

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17611124(12)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Débouché des étoffes anglaises appelées "Malbroues"

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17611128(07)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Exportatrice de barille

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17791218(19)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : La route de communication de Rieux avec Saint-Girons est d'un grand intérêt public, Saint-Girons étant "le centre du commerce du Couserans, du pays de Foix et de l'Espagne"

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17800103(15)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Le roi d'Espagne ayant prohibé l'entrée des étoffes anglaises dans ses Etats, les petites étoffes du Gévaudan les remplacent ; une liaison du Gévaudan avec l'Espagne passant par Marvejols favoriserait ce commerce

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17801219(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Le chemin de Saint-Girons à la ville de Seix depuis les limites de la Guyenne (à Soueix) est le seul débouché vers l'Espagne

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17811231(10)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : La construction du pont de Valentine sur la Garonne est envisagée, car il est nécessaire à cause du grand nombre de personnes qui y passent pour aller du Languedoc à un des ports d'Espagne et à plusieurs vallées des Pyrénées

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17821221(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Les étoffes fabriquées dans le diocèse de Castres, destinées entre autres pour l'Espagne, reviennent invendues des foires de Pézenas, Beaucaire et Bordeaux ; les laines d'Espagne sont devenues si chères que les petits fabricants ne peuvent les acheter

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17821228(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Le cons. pol. & la chambre de commerce de Toulouse montrent les avantages d'une liaison facile Espagne/France, notamment pour le transport des sapins espagnols par la Neste vers Toulouse, en perçant le rocher de la Pez au bout du dioc. de Comminges

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17880116(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Elle ajoute chaque année un nouveau droit à la sortie de ses laines, mais importe des laines françaises qu'elle mélange aux siennes avant de les revendre aux fabricants languedociens ; 200 000 bêtes à laine y sont amenées par an de Languedoc & Gascogne

Espagne (Espagne)
*
Délibération : 17880116(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Les sieurs Fabregat de Bédarieux y expédient des draps fabriqués dans leur manufacture de Bédarieux

Espagne (Espagne)
Chemin(s)
Délibération : 17781119(09)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : La communication du pays de Sault, d'une partie des Corbières, du Donezan & de la partie voisine de l'Espagne avec ce pays est plus courte en passant par Bélesta & Mirepoix que par Alet, Limoux & Carcassonne (transport de fer, du bois, des grains...)

Espagne (Espagne)
Chemin(s)
Délibération : 17880112(19)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : De Toulouse au diocèse de Rieux, au pays de Foix et à l'Espagne ; adjudication du pont de Lagardelle sur la Lèze

Espagne (Espagne)
Frontières
Délibération : 16491110(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Les députés à la cour supplieront le roi de rétablir l'affranchissement de 4 700 l. (réduit à 2 060 l. depuis 1629) octroyé aux pays de Fenouillède et de Sault et aux lieux des Bains, de Bugarach et de Sougraigne à cause des guerres d'Espagne

Espagne (Espagne)
Frontières
Délibération : 17880116(26)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Attenantes à la communauté de Melles en Languedoc

Espagne (Espagne)
Pays
Délibération : 17190208(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : Lieu vers lequel s'enfuient les paysans devant la menace de la milice

Espagne (Espagne)
Pays
Délibération : 17590215(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : La proximité avec le diocèse de Comminges provoque la désertion d'un grand nombre d' habitants de ce diocèse désireux d'échapper aux taxes d'industrie

Espagne (Espagne)
Route(s)
Délibération : 17821217(10)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : La Guyenne souhaite établir une communication avec les ports d'Espagne ; elle a d'abord pensé faire passer la route en direction d'Aspet par Saint-Gaudens, Valentine, Encausse-les-Thermes et a finalement choisi de la faire passer par Montsaunès

Espagne (Espagne)
Route(s)
Délibération : 17880103(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Hors du royaume
Communauté :
Précisions : La grande route qui passe dans Béziers fait communiquer le Haut et Bas-Languedoc, et l'Espagne