AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Fauch (Fauche)
Communauté
Délibération : 17090119(01)
Commune : Fauch
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Fauch
Précisions : Remise de 3 508 l. 12 s. 6 d. accordée par le diocèse d'Albi parce qu'elle n'est pas en état de supporter son imposition

Fauch (Fauch)
Communauté
Délibération : 17100125(10)
Commune : Fauch
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Fauch
Précisions : Diocèse d'Albi ; ne peut supporter la totalité de la taille

Fauch (Fouch)
Communauté
Délibération : 17110127(13)
Commune : Fauch
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Fauch
Précisions : Le diocèse d'Albi prend en charge 3 252 l. 2 d. de ses impositions

Fauch (Fauch)
Communauté
Délibération : 17120131(23)
Commune : Fauch
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Fauch
Précisions : Le diocèse d'Albi impose 3 077 l. 6 s. pour cette communauté qui n'est "pas en état de supporter les entières impositions"

Fauch (Fauch)
Communauté
Délibération : 17130125(28)
Commune : Fauch
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Fauch
Précisions : Remise accordée par le diocèse d'Albi parce qu'elle est incapable de payer toutes ses impositions

Fauch (Fauch)
Communauté
Délibération : 17180216(21)
Commune : Fauch
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Fauch
Précisions : Diocèse d'Albi ; somme imposée par le diocèse pour l'aider à payer ses impositions

Fauch (Fauch)
Communauté
Délibération : 17190218(25)
Commune : Fauch
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Fauch
Précisions : Diocèse d'Albi ; incapable de supporter ses impositions, partiellement payées (1 983 l. 18 s.) par le diocèse

Fauch (Fauch)
Communauté
Délibération : 17200207(13)
Commune : Fauch
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Fauch
Précisions : Imposition par le diocèse d'Albi de 2 124 l. 16 s. 11 d. pour l'aider à supporter ses impositions

Fauch (Fauch)
Communauté
Délibération : 17210312(09)
Commune : Fauch
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Fauch
Précisions : Du diocèse d'Albi ; secours accordé par le diocèse

Fauch (Fauch)
Communauté
Délibération : 17220319(25)
Commune : Fauch
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Fauch
Précisions : Elle n'est pas en état de payer toutes ses impositions (diocèse d'Albi)

Fauch (Fauch)
Communauté
Délibération : 17540308(02)
Commune : Fauch
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Fauch
Précisions : Diocèse d'Albi ; abandon de biens