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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Florac (Florac)
*
Délibération : 16501116(05)
Commune : Florac
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Florac
Précisions : Construction d'un nouveau temple

Florac (Florac)
Baronnie
Délibération : 16881026(01)
Commune : Florac
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Florac
Précisions : De tour cette année pour le Gévaudan

Florac (Florac)
Baronnie
Délibération : 16881027(02)
Commune : Florac
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Florac
Précisions : L'examen du contrat de l'acquisition de la baronnie, faite par le comte de Grizac à son frère le comte du Roure, ayant révélé que ce n'était pas un titre incommutable, il a été rejeté

Florac (Florac)
Baronnie
Délibération : 16881104(01)
Commune : Florac
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Florac
Précisions : Le 1er contrat de vente (24/10/1688) fait appel à des amis communs aux comtes du Roure & de Grizac pour liquider la légitime de ce dernier & le prix de la terre, ce qui risque d'annuler le contrat ; les 2 frères s'entendent par un 2e contrat (27/10/1688)

Florac (Florac)
Baronnie
Délibération : 17121222(02)
Commune : Florac
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Florac
Précisions : On transmettra au marquis de Grisac la requête du comte du Roure son frère pour faire admettre le sr de Sueilles, porteur de la procuration du marquis, comme son envoyé pour Florac : le marquis a renoncé à cette terre et fait assigner son frère en justice

Florac (Florac)
Chemin(s)
Délibération : 17791216(24)
Commune : Florac
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Florac
Précisions : De Florac à Valleraugue, relié au chemin du Bas-Languedoc par l'Hospitalet

Florac (Florac)
Communauté
Délibération : 16520106(03)
Commune : Florac
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Florac
Précisions : Délibération prise par elle, contenant ses protestations et serment de fidélité au roi, selon les ordres que les Etats avaient donnés par leur délibération du 4 octobre dernier

Florac (Florac)
Lieu d'étape
Délibération : 16930115(01)
Commune : Florac
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Florac
Précisions : *

Florac (Florac)
Lieu d'étape
Délibération : 17880118(44)
Commune : Florac
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Florac
Précisions : *

Florac (Florac)
Ville
Délibération : 16610215(01)
Commune : Florac
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Florac
Précisions : Les réformés ont fait nommer des conseillers politiques (pour l'élection consulaire) tous huguenots alors qu'ils doivent être 6 catholiques & 6 de la R.P.R., ont élu un 1er consul réformé & usurpé la distribution de l'aumône (254 setiers 3 jours/semaine))

Florac (Florac)
Ville
Délibération : 17811211(18)
Commune : Florac
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Florac
Précisions : Le pays de Gévaudan a imposé 218 l. pour le loyer de la caserne de la brigade de maréchaussée de la ville