| Fourquevaux (Fourquevaux) Chemin(s) |
Délibération : 17781128(03) |
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Commune : Fourquevaux Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Fourquevaux Précisions : De Toulouse à Fourquevaux ; continuation |
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| Fourquevaux (Fourquevaux) Chemin(s) |
Délibération : 17811213(04) |
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Commune : Fourquevaux Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Fourquevaux Précisions : Le diocèse de Toulouse est autorisé à emprunter 60 000 l. pour la continuation des chemins de Toulouse à Fronton, de Toulouse à Fourquevaux, de Toulouse à Grenade-sur-Garonne, de Toulouse à Lévignac |
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| Fourquevaux (Fourquevaux) Chemin(s) |
Délibération : 17820103(03) |
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Commune : Fourquevaux Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Fourquevaux Précisions : De Toulouse à Fronton, de Toulouse à Grenade, de Toulouse à Fourquevaux et de Toulouse à Lévignac : les 60 000 l. affectées à ces 4 chemins, dont l'achèvement est urgent, ne peuvent être amputées |
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| Fourquevaux (Fourquevaux) Chemin(s) |
Délibération : 17821207(23) |
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Commune : Fourquevaux Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Fourquevaux Précisions : De Toulouse à Fourquevaux : le diocèse de Toulouse est autorisé à faire un emprunt pour ce chemin |
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| Fourquevaux (Fourquevaux) Chemin(s) |
Délibération : 17821207(24) |
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Commune : Fourquevaux Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Fourquevaux Précisions : De Toulouse à Fourquevaux ; il a deux branches qui se réunissent au lieu de Montaudran, dont les parties qui incombent à la ville de Toulouse sont dans un état déplorable faute d'entretien |
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| Fourquevaux (Fourquevaux) Chemin(s) |
Délibération : 17871231(21) |
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Commune : Fourquevaux Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Fourquevaux Précisions : De Toulouse à Fourquevaux ; continuation des travaux |
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| Fourquevaux (Fourquevaux) Chemin(s) |
Délibération : 17871231(22) |
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Commune : Fourquevaux Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Fourquevaux Précisions : De Toulouse à Fourquevaux ; emprunt du diocèse de Toulouse pour les ouvrages |
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| Fourquevaux (Fourquevaux) Chemin(s) |
Délibération : 17890203(04) |
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Commune : Fourquevaux Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Fourquevaux Précisions : De Toulouse à Fourquevaux ; continuation des ouvrages |
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| Fourquevaux (Fourquevaux) Chemin(s) |
Délibération : 17890203(06) |
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Commune : Fourquevaux Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Fourquevaux Précisions : De Toulouse à Fourquevaux ; baux d'entretien |
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| Fourquevaux (Fourquevaux) Route(s) |
Délibération : 17791209(19) |
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Commune : Fourquevaux Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Fourquevaux Précisions : Le diocèse de Toulouse est autorisé à emprunter à nouveau 60 000 l. pour continuer les routes de Toulouse à Grenade, à Fronton, à Fourquevaux, et pour une nouvelle route de Toulouse à Lévignac par Cornebarrieu |
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| Fourquevaux (Fourquevaux) Route(s) |
Délibération : 17801214(10) |
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Commune : Fourquevaux Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Fourquevaux Précisions : De Toulouse à Fourquevaux ; continuation |
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