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Délibérations

Lieux



Fresquel (Fresqueil)
*
Délibération : 17781205(23)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les communautés riveraines doivent remettre des mémoires pour obtenir du roi des secours

Fresquel (Fresqueil)
*
Délibération : 17800103(29)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Demande de secours pour les communautés riveraines

Fresquel (Fresquel)
*
Délibération : 17811222(20)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Deux moulins (de Peirinade et de Rouzilhes) ont été détruits ; un troisième, appelé de Rives a été acheté et doit être démoli

Fresquel (Fresqueil)
*
Délibération : 17821228(36)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les Etats demandent des secours pour les communautés riveraines

Fresquel (Fresqueil)
Chemin(s)
Délibération : 17791229(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Partie de chemin de Castelnaudary à Lavaur, dont les travaux ont été adjugés au nommé Vié

Fresquel (Fresqueil)
Ecluse(s)
Délibération : 17781112(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Le rapprochement du Canal de la ville de Carcassonne nécessitera son détournement depuis cette écluse jusqu'à celle de Foucaud

Fresquel (Fresquel)
Moulins
Délibération : 17791211(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Sur les 8 moulins de cette rivière, 2 ont été détruits (Roussilles et Périnade), 4 autres le seront, mais les propriétaires de ceux de Voisins et de Pennautier demandent leur conservation en raison de leur banalité

Fresquel (Fresquel)
Pont(s)
Délibération : 17580128(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : *

Fresquel (Fresqueil)
Pont(s)
Délibération : 17811213(11)
Commune : Montferrand
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Montferrand
Précisions : On diffère la réfection de la partie de chemin dans la plaine de Montferrand, y compris les ponts de la Rigole & du Fresquel, jusqu'à la perfection du chemin de Toulouse à Auch par Léguevin

Fresquel (Fresqueil)
Pont(s)
Délibération : 17821223(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La deuxième partie donnée à l'entretien du chemin de Castelnaudary à Lavaur va du pont de Fresquel à la demi-hauteur de la Montagne Noire

Fresquel (Fresqueil)
Pont(s)
Délibération : 17821223(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La première partie donnée à l'entretien du chemin de Castelnaudary à Lavaur va de Castelnaudary au pont de Fresquel

Fresquel (Fresqueil)
Pont(s) sur ce ruisseau
Délibération : 17781119(02)
Commune : Souilhanels
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Soullanels
Précisions : A Souilhanels ; un des murs d'avenue est dégradé

Fresquel (Fresqueil)
Pont(s) sur ce ruisseau
Délibération : 17791223(07)
Commune : Souilhanels
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Soullanels
Précisions : De Souilhanels, au diocèse de Saint-Papoul ; réparations nécessaires

Fresquel (Trestel)
Pont(s) sur ce ruisseau
Délibération : 17890203(13)
Commune : Saint-Martin-de-Lalande
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Martin-de-Lalande
Précisions : Dans la communauté de Saint-Martin-Lalande, diocèse de Saint-Papoul ; construit dans le courant de l'année 1788

Fresquel (Fresqueil)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17781202(06)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : La première partie du chemin de Castelnaudary à Lavaur commence après ce pont

Fresquel (Fresqueil)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17810103(01)
Commune : Lasbordes
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Las Bordes
Précisions : Près de Lasbordes ; réparations

Fresquel (Fresqueil)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17821217(12)
Commune : Ricaud
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Pechbusque *
Précisions : Pont en brique construit cette année par le diocèse de Saint-Papoul, entre les communautés de Ricaud et d'Airoux

Fresquel (Fresqueil)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17821223(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Réparations

Fresquel (Fresquel)
Rivière
Délibération : 17521130(09)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les travaux des propriétaires des moulins sur le Fresquel (chaussées et épanchoirs) sont proposés en exemple à ceux sur le Tescou

Fresquel (Fresquel)
Rivière
Délibération : 17521130(13)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Alignement et recreusement terminés (diocèse de Saint-Papoul)

Fresquel (Fresquel)
Rivière
Délibération : 17540308(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Ouvrages, diocèse de Carcassonne

Fresquel (Fresquel)
Rivière
Délibération : 17540309(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Peut fournir 2 672 toises cube en 24 h.au canal royal (vérif. du 20/11/1752)

Fresquel (Fresquel)
Rivière
Délibération : 17590224(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Creusement et alignement de la rivière par le diocèse de Carcassonne

Fresquel (Fresquel)
Rivière
Délibération : 17591222(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Travaux

Fresquel (Fresqueil)
Rivière
Délibération : 17781112(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Son rehaussement dû à la traversée du Canal cause des inondations ; la solution serait de faire passer ses eaux sous le Canal et de démolir les moulins

Fresquel (Fresquel)
Rivière
Délibération : 17791211(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Ses inondations ont causé des dommages aux terres riveraines dans le dioc. de Carcassonne et au Canal qu'il traverse ; pour y remédier, le syndic du dioc. préfèrerait un aqueduc passant sous le Canal plutôt que des portes busquées situées sur le Canal

Fresquel (Fresquel)
Rivière
Délibération : 17801212(10)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Dommages causés aux terres voisines

Fresquel (Fresqueil)
Rivière
Délibération : 17801216(18)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : La ville, le diocèse & les corps de commerce de Carcassonne veulent un aqueduc qui fasse passer ses eaux sous le Canal, pour se garantir de ses inondations ; les propriétaires du Canal veulent qu'elles aillent dans le Canal : ils s'en disent possesseurs

Fresquel (Fresqueil)
Rivière
Délibération : 17801228(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Au diocèse de Carcassonne ; le projet d'une machine permettant d'éviter les inondations causées par les moulins y sera expérimenté afin d'éviter leur démolition, prévue par le diocèse

Fresquel (Fresqueil)
Rivière
Délibération : 17810104(14)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les Etats demandent dans le cahier de doléances une remise pour des communautés riveraines de cette rivière

Fresquel (Fresquel)
Rivière
Délibération : 17820104(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le diocèse de Carcassonne devra faire redresser ses principales sinuosités

Fresquel (Fresquel)
Rivière
Délibération : 17820107(11)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Ravages de ses inondations

Fresquel (Fresqueil)
Rivière
Délibération : 17821207(03)
Commune : Pennautier
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Pénautier
Précisions : Le dioc. de Carcassonne a prélevé jusqu'ici sur le fonds des ouvrages de cette rivière de quoi rembourser le sieur Moulis pour l'achat du moulin de Rouzilhes (pour le détruire) ; il préfère conserver ce fonds & imposer les intérêts de la somme encore due

Fresquel (Fresqueil)
Rivière
Délibération : 17821228(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les députés à la Cour et l'archevêque de Narbonne demanderont à nouveau au ministre des Finances d'accorder un secours considérable sur la crue du sel pour la construction d'un aqueduc sur le Fresquel et le rapprochement du Canal près de Carcassonne

Fresquel (Fresquel)
Rivière
Délibération : 17871224(10)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Construction d'un aqueduc sur cette rivière et aménagement du nouveau lit jusqu'à l'Aude

Fresquel (Fresquel)
Rivière
Délibération : 17871229(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le diocèse de Carcassonne a été autorisé à y faire démolir quatre moulins

Fresquel (Fresqueil)
Rivière
Délibération : 17880116(26)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : La première partie du chemin de Castelnaudary à Lavaur s'étend sur 1 250 toises, de Castelnaudary jusqu'à 50 toises par delà cette rivière et la deuxième, sur 2 011 toises, de là à mi-hauteur de la Montagne Noire

Fresquel (Fresqueil)
Rivière
Délibération : 17880118(17)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Rivière dont les communautés riveraines demandent des secours afin de les aider à établir des ouvrages de protection

Fresquel (Fresquel)
Rivière
Délibération : 17890124(08)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : En crue en octobre 1788, elle a laissé des dépôts dans le canal de communication des mers, qui ont été enlevés avec célérité

Fresquel (Fresquel)
Rivière
Délibération : 17890205(25)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Construction de trois ponts, creusement du lit, projet d'un pont-aqueduc et d'une double écluse qui lui sera liée

Fresquel (Fresqueil)
Rivière
Délibération : 17890215(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté :
Précisions : La première partie du chemin de Castelnaudary à Lavaur s'étend sur 1 250 toises, de Castelnaudary jusqu'à 50 toises par delà cette rivière et la deuxième, sur 2 011 toises, de là à mi-hauteur de la Montagne Noire

Fresquel (Fresqueil)
Rivière
Délibération : 17890221(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Demande dans le cahier de doléances de secours pour les communautés riveraines qui doivent se protéger des inondations par des ouvrages

Fresquel (Fresquel)
Ruisseau
Délibération : 16801129(002)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Pont ruiné de Villeroux situé sur ce ruisseau

Fresquel (Fresquel)
Ruisseau
Délibération : 16811219(05)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Fréquentes inondations dues sans doute au refus du propriétaire du moulin de Villeroux d'en déplacer l'épanchoir

Fresquel (Fresquel)
Ruisseau
Délibération : 16821209(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Diocèse de Saint-Papoul

Fresquel (Fresquel)
Ruisseau
Délibération : 17490104(08)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : *

Fresquel (Fresquel)
Ruisseau
Délibération : 17580203(22)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Dépenses des ouvrages imposées par le diocèse de Saint-Papoul

Fresquel (Fresqueil)
Ruisseau
Délibération : 17591229(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Le pont des Pontils sur ce ruisseau s'est écroulé, et comme il est indispensable pour le passage des troupes, on en a construit un, provisoire

Fresquel (Fresquiel)
Ruisseau
Délibération : 17610105(11)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Recreusement et alignement

Fresquel (Fresqueil)
Ruisseau
Délibération : 17801223(03)
Commune : Saint-Martin-de-Lalande
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Martin-de-Lalande
Précisions : Au diocèse de Saint-Papoul ; la chaussée vis-à-vis de Saint-Martin-de-Lalande doit être réparée

Fresquel (Fresquel)
Ruisseau
Délibération : 17821203(17)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Il doit être recreusé