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Délibérations

Lieux



Ganges (Ganges)
*
Délibération : 17880112(25)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Le pont de Galabert sur le chemin de Montpellier à Ganges est en mauvais état

Ganges (Ganges)
Baronnie
Délibération : 16821023(04)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Appartenant à la marquise de Ganges

Ganges (Ganges)
Baronnie
Délibération : 17871217(01)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : L'archevêque de Narbonne nomme pour envoyé le baron de La Salle

Ganges (Ganges)
Baronnie
Délibération : 17890119(03)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Le propriétaire fait partie de ceux qui n'ont pas donné de procuration, n'ont pas été reçus aux Etats ou n'ont pas présenté leurs titres de propriété

Ganges (Ganges)
Caserne(s)
Délibération : 17580131(18)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Dépenses du diocèse de Montpellier pour l'entretien des lits

Ganges (Ganges)
Caserne(s)
Délibération : 17591222(07)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Fourniture des lits

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17590213(06)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Embranchement du chemin entre Saint-Hippolyte et Sumène, menant à Ganges

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17590303(12)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Chemins des Cévennes (travaux par le diocèse de Montpellier)

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17590305(26)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Chemins des Cévennes

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17781119(06)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Il s'embranche sur le chemin de Grabels

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17791216(19)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Chemin royal de St-Hippolyte à Ganges & à Sumène (de la baraque de Ginestoux à l'ancien chemin de Ganges, se divisant en 2 branches, l'une finissant à la limite du dioc. de Montpellier) ; le dioc. d'Alès impose 7 160 l. pour sa reconstruction

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17791218(13)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Construction d'un mur de soutènement de ce chemin le long de l'Hérault entre Laroque et Ganges

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17801216(05)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Depuis le village de Saint-Gély-du-Fesc à celui de Saint-Martin-de-Londres

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17801216(08)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Entre Laroque et Ganges : construction d'un mur de soutènement contre les irruptions de l'Hérault

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(11)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Les baux d'entretien de quatre des six parties de ce chemin sont à renouveler (Jardin royal/St-Gély, Saint-Martin/St-Bauzille, Ganges/extrémité du diocèse vers le Vigan, Ganges/St-Hippolyte)

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(15)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : De Saint-Hippolyte-du-Fort à Ganges et à Sumène ; le diocèse d'Alès a fait un emprunt pour ce chemin

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17821210(06)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Le diocèse de Montpellier est autorisé à imposer par an, pendant six ans, 635 l. pour l'entretien de la 4e partie du chemin des Cévennes, de Saint-Bauzille à Ganges

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17821210(11)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : De Saint-Hippolyte à Ganges et à Sumène : le diocèse d'Alès impose les intérêts d'emprunt pour les travaux

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17880105(14)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Entretien des 1e parties (920 l.), 3e, 5e et 6e parties (1 725 l.) ; la 1e partie va du jardin royal de Montpellier jusqu'au village de Saint-Gély

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17880105(38)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Chemin royal d'Alès en Rouergue, par Ganges et le Vigan ; l'ouvrage de sa 3e partie commence 117 toises au-delà de la petite maison à gauche du chemin actuel après le pont d'Adre et finit 415 toises au-delà de l'entrée du chemin de Mercou, sur 721 toises

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17890128(04)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Somme imposée par le diocèse de Montpellier pour l'entretien à neuf de la quatrième partie du chemin de Ganges, de Saint-Bauzille-de-Putois à Ganges

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17890205(19)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Cinquième partie entre Ganges & Le Vigan (qui commence à 1 500 toises de l'entrée du chemin de Mercou & finit en-deçà du milieu du pont de Meynel) du chemin royal d'Alès vers le Rouergue ; ouvrages de construction financés par un emprunt du diocèse d'Alès

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17890207(11)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Indemnisation par le diocèse d'Alès des propriétaires des terres prises par la première et la cinquième partie du chemin royal d'Alès en Rouergue par Anduze, Ganges et Le Vigan

Ganges (Ganges)
Communauté
Délibération : 17590224(13)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Imposition pour l'entretien des casernes

Ganges (Ganges)
Communauté
Délibération : 17611023(04)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Principe régissant la représentation de Ganges, ville diocésaine de Montpellier : en 1754 où elle était de tour, elle a usé de son droit de déléguer le premier consul ; cette année, ce droit cède devant celui du maire ancien titulaire

Ganges (Ganges)
Manufacture(s)
Délibération : 17820105(15)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Les Etats accorderont 9 000 l. aux fabricants de bas de Ganges si le roi leur en accorde autant pour rapprocher les eaux de la Vis de leur manufacture ; ils soutiendront leur demande auprès du roi

Ganges (Ganges)
Pépinière(s)
Délibération : 17130111(06)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : On établira des pépinières de mûriers du côté de Ganges, plusieurs particuliers en ayant demandé pour planter dans les terres où les oliviers n'ont pas repoussé

Ganges (Ganges)
Pont(s)
Délibération : 17180110(04)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Les entrepreneurs demandent une indemnité à cause des retards de paiement

Ganges (Ganges)
Route(s)
Délibération : 17540312(06)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Route d'Alès vers l'Auvergne

Ganges (Ganges)
Viguerie
Délibération : 16490630(02)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Les syndics et consuls, de la R. P. R., sont en procès avec Abraham Mercier au sujet d'impositions qui auraient été demandées par le duc de Rohan pendant les guerres de 1627, 1628 et 1629

Ganges (Ganges)
Ville
Délibération : 16881127(05)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Le diocèse de Montpellier accorde 20 l. aux capucins de la ville

Ganges (Ganges)
Ville
Délibération : 17811211(18)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Le diocèse de Montpellier a imposé 520 l. 12 s. 9 d. pour les réparations faites par Ganges aux casernes de la brigade de maréchaussée de la ville

Ganges (Ganges)
Ville
Délibération : 17820105(14)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Les fabricants d'étoffes de soie et d'ouvrages de bonnetterie de Nîmes, Uzès et Ganges protestent contre l'obligation de faire marquer par un plomb les étoffes que les lettres patentes du 05/05/1779 ont permis de fabriquer librement

Ganges (Ganges)
Ville
Délibération : 17821219(16)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Les Etats accordent, conformément à la délibération du 05/01/1782, la même somme que la roi a promise aux fabricants de bas de Ganges, soit 9 000 l. imposables en trois ans, pour rapprocher de Ganges les eaux de la Vis (employées à la teinture des soies)