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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Granes (Granes)
Pont(s) sur ce ruisseau		 Délibération : 17811215(19)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : A Alet ; la confection du nouveau chemin a intercepté les eaux qui servaient à arroser le jardin des dames régentes d'Alet
Granes (Granes)
Ruisseau		 Délibération : 17821205(05)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Ses eaux étaient amenées par une conduite portée par le pont d'Alet jusqu'au jardin des dames régentes d'Alet, qui se plaignent d'en être privées ; leur demande d'indemnisation est rejetée