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Délibérations

Lieux



Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 16480328(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : L'évêque de Comminges rapporte que les troupes qui y ont des logements fixes sont obligées de payer

Guyenne (Guyenne)
*
Délibération : 16490626(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Troubles

Guyenne (Guyenne)
*
Délibération : 16491111(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La construction, prévue dès 1620, d'un pont sur la Lèze serait très importante "pour le bien du commerce et la communication de cette province" avec le pays de Foix et la Guyenne

Guyenne (Guyenne)
*
Délibération : 16511004(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Où l'on arme pour fortifier la faction qui se forme dans le royaume

Guyenne (Guyenne)
*
Délibération : 16511110(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : L'armée royale qui va d'Italie en Guyenne sera logée dans les communautés qui refusent de payer leurs impôts selon les ordres des Etats

Guyenne (Guyenne)
*
Délibération : 16511113(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les troupes d'Italie ou autres qui doivent passer en Languedoc pour aller en Guyenne seront logées dans les villes et lieux qui refusent le paiement des impositions

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 16511118(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les plus grands troubles s'y trouvent présentement

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 16530318(08)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Accablée de "toute sorte de misères"

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 16530318(09)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : L'armée de Catalogne y est commandée par le comte de Rieux, sous l'autorité du duc de Candale

Guyenne (Guyenne)
*
Délibération : 16530520(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : L'armée royale qui s'y trouve va entrer dans la province pour se rendre en Roussillon

Guyenne (Guyenne)
*
Délibération : 16530527(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Des troupes en viennent et entrent dans la province par le Rouergue

Guyenne (Guyenne)
*
Délibération : 16530528(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les troupes qui en viennent ont fait étape à Ceilhes

Guyenne (Guiene)
*
Délibération : 16581214(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : L'étape de Guyenne serait allongée si les troupes logeaient à Villenouvelle plutôt qu'à Montgeard.

Guyenne (Guyene)
*
Délibération : 16590319(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les droits qu'exigent les auneurs et marqueurs de draps ne peuvent être levés en Languedoc où ces offices ont été supprimés en 1638

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 16610408(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les gardes françaises sont entrées (en 1659) du côté de la Guyenne et venues jusqu'à Toulouse

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 16801209(010)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Contrôle des lieux destinés pour les étapes de Languedoc durant l'année 1680

Guyenne (Guiene)
*
Délibération : 16820112(12)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Contrôle des lieux d'étape

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 16881207(10)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le sr Dupille n'a pas le droit d'y acheter les blés qu'il doit stocker pour la province, même s'ils sont transportés par le Canal royal

Guyenne (Guyenne)
*
Délibération : 16891216(08)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Province dans laquelle pourront être acquises les rentes viagères projetées par les Etats

Guyenne (Guyenne)
*
Délibération : 16891217(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Province dans laquelle pourront être acquises les rentes viagères projetées par les Etats

Guyenne (Guyenne)
*
Délibération : 16901122(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Possibilité pour les habitants (élargie ensuite à tous ceux du royaume) d'acheter à la province des rentes viagères à fonds perdu

Guyenne (Guyenne)
*
Délibération : 17091218(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Partie de la Guyenne ressortissant au parlement de Toulouse : offices de commissaires des saisies réelles et receveurs des consignations

Guyenne (Guyenne)
*
Délibération : 17091218(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Partie de la Guyenne ressortissant au parlement de Toulouse ; offices de commissaires des saisies réelles et receveurs des consignations

Guyenne (Guyenne)
*
Délibération : 17490103(08)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Gaillac, Rabastens, Puicelly, Cadalen, Cahusac estiment que le canal projeté de la Vère ne servira qu'à approvisionner la Guyenne

Guyenne (Guyenne)
*
Délibération : 17521130(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Commerce avec Lyon

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17540219(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Commerce établi entre le Languedoc et la Guyenne

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17610105(11)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les ouvrages faits en bordure de la Garonne par ses riverains nuisent aux communautés de Languedoc

Guyenne (Guyenne)
*
Délibération : 17611124(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Destination du régiment de Montmorin

Guyenne (Guyenne)
*
Délibération : 17611128(13)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Passage des troupes entre Guyenne et Languedoc

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17781121(12)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le chemin et le lit de la Garonne qui serviront d'accès aux carrières de pierre de Roquefort-sur-Garonne étant entièrement dans la Guyenne, ces dépenses ne peuvent que la concerner

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17781201(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Selon l'arrêté émis par un inspecteur général des Ponts et Chaussées, l'ingénieur de la généralité d'Auch & le directeur Garipuy le 22/09/1778, l'administration de la Garonne est répartie entre le Languedoc et la Guyenne

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17781203(07)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le logement des commissaires des guerres y est fixé comme en Languedoc à 1 000 l., mais celui du commissaire ordonnateur est le double

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17791229(07)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Elle fournira la moitié des 16 700 l. destinées au pont du Baup, près de Saint-Girons (devis fait par l'ingénieur de la généralité d'Auch) ; la communauté de Montjoie fournira 240 l., le diocèse de Rieux 4 000 l. et la sénéchaussée de Toulouse 4 110 l.

Guyenne (Guyenne)
*
Délibération : 17801219(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le chemin de Saint-Girons à la ville de Seix depuis les limites de la Guyenne (à Soueix) est le seul débouché vers l'Espagne

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17801228(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Une partie du chemin de Toulouse à Auch s'y trouve

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17810103(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Elle prend en charge la moitié du pont sur la rivière de Beau (Baup), qui est limitrophe avec le Languedoc

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17810104(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les députés de Toulouse envisagent de recourir à la Guyenne pour s'approvisionner en bois à brûler

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17810104(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Evocation du "régime de la Guienne" à propos du rattachement du comté de Caraman au Languedoc

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17811218(12)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La réparation du pont des Infournats est suspendue jusqu'à ce qu'on soit d'accord avec les administrateurs de Guyenne sur la direction des chemins qui doivent aboutir à ce pont

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17811231(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La disette des grains dans le Haut-Languedoc et en Guyenne en diminue le trafic sur le Canal de communication des mers

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17820104(11)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le directeur des vingtièmes de la Guyenne a refusé de communiquer son travail, utile pourtant pour la fixation des taxes du comté de Caraman

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17820107(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Elle doit, selon les Etats, contribuer autant que le Languedoc à l'aménagement de la Garonne

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17821207(23)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Elle se propose de faire construire incessamment sa partie du chemin de Lévignac à Toulouse

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17880112(10)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La rive droite de la Garonne entre Grenade et l'embouchure de l'Hers et de la Save est sans cesse dégradée par les ouvrages et les plantations des propriétaires de la rive gauche dépendante de la Guyenne

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17880112(12)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les proprétaires de la rive de la Garonne opposée à Valentine font des ouvrages et des plantations qui accroissent les dégradations de la rivière

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17890218(28)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Quand les travaux de la porte Saint-Cyprien seront achevés, la ville de Toulouse sera chargée de l'entretien, la province ne s'occupant plus que de la ligne de la poste, de la nouvelle porte jusqu'aux limites de la Guyenne vers Léguevin

Guyenne (Guienne)
Chemin(s)
Délibération : 16901202(08)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Venant de Guyenne par Montauban, Lisle-sur-Tarn, Gaillac, Viane, Lacaune et Saint-Gervais

Guyenne (Guyenne)
Chemin(s)
Délibération : 17580128(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Projet de chemin de Comminges à Toulouse par Villeneuve, le pont de Benque, Peyssiès, Lavernoze, Seysses, Valentine, le pont de Bruguières sur la Garonne, en grande partie en Guyenne (Nébouzan); nouv. projet qui ne passerait pas par Seysses mais Carbonne

Guyenne (Guyenne)
Chemin(s)
Délibération : 17580128(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : De Rieux à Toulouse passant par la banlieue de Toulouse, Muret, Portet, Roques, Le Fauga et Mauzac, Noé, St-Hippolyte-de-Carbonne (sert de lit aux Fouris), la plaine d'Arise & de la Garonne, il passe en partie dans la Guyenne

Guyenne (Guienne)
Chemin(s)
Délibération : 17801219(17)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Chemin de Lesponne de Lavelanet à Tarascon-sur-Ariège, dont la construction sera utile pour le transport des denrées et du minerai de fer & permettra de communiquer tant avec la Guyenne qu'avec le pays de Sault et Mont-Louis

Guyenne (Guienne)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(16)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Elle a ouvert plusieurs chemins aboutissant au port de Trescassès sur la Garonne ; le diocèse de Bas-Montauban va construire un chemin de Castelsarrasin à ce port, ce qui facilitera la communication avec cette partie de la Gascogne, riche en grains

Guyenne (Guienne)
Contrôle des lieux d'étape
Délibération : 16790102(15)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : *

Guyenne (Guienne)
Contrôle des lieux d'étape
Délibération : 16791222(07)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : *

Guyenne (Guienne)
Contrôle des lieux d'étape
Délibération : 16821116(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : *

Guyenne (Guyenne)
Contrôle des lieux d'étape
Délibération : 17180131(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : *

Guyenne (Guienne)
Généralité
Délibération : 17180207(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Réparations à faire dans le lit de la Garonne pour faciliter la navigation

Guyenne (Guyenne)
Généralité
Délibération : 17791228(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : L'édit de mai 1779 a rompu définitivement les liens qui attachaient le comté de Caraman à cette généralité, à l'intendance d'Auch, à la cour des Aides de Montauban et à l'élection de Lomagne

Guyenne (Guiene)
Gouvernement
Délibération : 16590211(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La communauté, terre et comté de Caraman lui a été rattachée pendant la guerre de Cent Ans

Guyenne (Guyenne)
Lieu de provenance de grains
Délibération : 16901202(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Souhait des Etats que le roi fixe un temps de l'année pendant lequel ces grains ne pourront emprunter le canal des Deux Mers

Guyenne (Guiene)
Pays
Délibération : 16590311(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La moitié des frais de réparation du pont de Cirou sur le Viaur est à sa charge

Guyenne (Guienne)
Pays
Délibération : 17601213(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : A contribué pour 40 000 l. aux travaux du pont de Toulouse

Guyenne (Guienne)
Province
Délibération : 16480331(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les troupes qui y ont des logements fixes sont obligées de payer ; le Languedoc demande la même chose

Guyenne (Guyenne)
Province
Délibération : 16490702(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : De l'ordre du Saint-Esprit

Guyenne (Guyenne)
Province
Délibération : 16501029(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le sieur de Marin, intendant des finances, s'y trouve

Guyenne (Guiene)
Province
Délibération : 16590213(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le syndic du diocèse de Toulouse a été envoyé pour faciliter le passage des troupes vers cette province pour leurs quartiers d'hiver

Guyenne (Guyene)
Province
Délibération : 16590303(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le bac établi par l'abbé de Beauregard sur la Garonne entre Roques et Roquettes facilite son commerce avec le Languedoc

Guyenne (Guyenne)
Province
Délibération : 16901205(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les natifs ou résidents pourront acheter des rentes viagères à fonds perdu créées par les Etats

Guyenne (Guienne)
Province
Délibération : 16911109(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Bureaux de placement de rentes créées par la province

Guyenne (Guienne)
Province
Délibération : 17101215(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Où les aides ont cours

Guyenne (Guienne)
Province
Délibération : 17180215(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Doit contribuer pour moitié aux dépenses des réparations du pont Neuf à Toulouse et de la construction du pont de Cazères

Guyenne (Guyenne)
Province
Délibération : 17481230(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Projet d'établissement de nouvelles forges

Guyenne (Guyenne)
Province
Délibération : 17540309(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Discussion autour de la faisabilité de la jonction du Canal royal jusqu'au grau de La Nouvelle par la robine de Narbonne

Guyenne (Guyenne)
Province
Délibération : 17590221(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Chemin de Toulouse à Rieux et au diocèse de Comminges, en partie en Languedoc et en partie en Guyenne

Guyenne (Guienne)
Province
Délibération : 17601231(19)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Parties du chemin de Saint-Girons à Pamiers qui se trouvent dans cette province

Guyenne (Guienne)
Province
Délibération : 17781128(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Son intendant a convenu de faire travailler à la route de Toulouse à Lévignac et à la forêt de Bouconne, dont une partie traverse cette province et qui commencerait la grande communication avec Lectoure et Bordeaux

Guyenne (Guienne)
Province
Délibération : 17810105(08)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Une des cinq où Jean-Guillaume Laliaud a obtenu le privilège exclusif de la fabrication du blanc de plomb et de la céruse

Guyenne (Guienne)
Province
Délibération : 17811222(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Elle doit procéder aux travaux de la 1ère partie du chemin de Labastide-Clermont, dirigé vers Bérat, Longages et Capens ; ainsi, le chemin de Samatan se rapprocherait de cette dernière ligne, permettant l'exportation des bois de la forêt royale de Rieumes

Guyenne (Guienne)
Province
Délibération : 17811222(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La demande du diocèse de Rieux pour aligner & recreuser la Louge se heurte depuis plus de 15 ans à l'inaction de la Guyenne pour exécuter les travaux qui la concernent, mis à part une vérification faite en commun par son ingénieur en chef & le sr de Saget

Guyenne (Guienne)
Province
Délibération : 17821217(10)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Elle souhaite établir une communication avec les ports d'Espagne ; elle a d'abord pensé faire passer la route en direction d'Aspet par Saint-Gaudens, Valentine, Encausse-les-Thermes et a finalement choisi de la faire passer par Montsaunès

Guyenne (Guyenne)
Province
Délibération : 17880116(26)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Elle a ouvert une route dans la communauté de Melles, en Languedoc et attenante aux frontières d'Espagne vers la vallée d'Aran, donnant une mauvaise direction au ruisseau de Maudan déjà dévié par des propriétaires de moulins, d'où la plainte de Melles

Guyenne (Guienne)
Province
Délibération : 17880118(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Il est nécessaire de marquer sur la carte du Languedoc tracée par Ducros les limites de cette province

Guyenne (Guienne)
Province
Délibération : 17880118(15)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Il est indispensable de se concerter avec elle afin de faire réparer le chemin de La Bastide des Feuillants (Labastide-Clermont) à Carbonne qui s'y trouve en partie, ou un autre chemin qui, par Bérat, Longages et Capens, rejoindrait Saint-Sulpice

Guyenne (Guienne)
Province
Délibération : 17890216(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Elle a décidé de faire une route vers la forêt de Rieumes et Samatan, mais celle-ci ne peut se faire sans le redressement et l'alignement de la rivière de Louge

Guyenne (Guienne)
Province
Délibération : 17890218(16)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le lieu-dit Croix-de-Fer fait la limite entre les province de Guyenne et de Languedoc

Guyenne (Guyenne)
Route(s)
Délibération : 17580128(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Projet de chemin allant de Grisolles au chemin qui conduit de Montauban à Malause et joignant la grande route de Languedoc à celle de Guyenne en passant par Finhan, Montech, Castelsarrasin et Moissac

Guyenne (Guyenne)
Route(s)
Délibération : 17580128(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Grande route que la Guyenne fait construire depuis Bayonne jusqu'à Toulouse, laquelle est déjà ouverte depuis Bayonne jusqu'à Martres

Guyenne (Guienne)
Sel
Délibération : 17110127(15)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Droit d'enregistrement des titres et privilèges accordés au diocèse d'Uzès pour l'usage des sels de Guyenne