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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche trans-session / Lieux / Haut-Vivarais

Délibérations

Lieux



Haut-Vivarais (Haut Viverois)
*
Délibération : 16610201(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Le prince de Conti juge que sa réunion à la gabelle de Languedoc, demandée par les Etats, serait "une nouveauté et une introduction dangereuse"

Haut-Vivarais (Haut Viverois)
*
Délibération : 16610209(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Les habitants se plaignent d'être soumis par le fermier des gabelles du Lyonnais à payer la crue du sel révoquée par la déclaration du 27 décembre 1659

Haut-Vivarais (Haut Vivarais)
*
Délibération : 17081218(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Difficultés dans la perception du droit de pied fourché

Haut-Vivarais (Haut Vivarez)
*
Délibération : 17100123(10)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Lieu d'exercice d'un sous-fermier de l'équivalent

Haut-Vivarais (Haut Vivarais)
*
Délibération : 17601231(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Trois villes, Privas, Annonay et Tournon, sont taxées pour les vingtièmes des maisons selon le rôle établi par le contrôleur du premier vingtième, alors que celles du Bas-Vivarais sont taxées d'après les déclarations des contribuables

Haut-Vivarais (Haut-Vivarais)
Département
Délibération : 17781124(12)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Le sieur Périolas en a inspecté les ponts

Haut-Vivarais (Haut-Vivarais)
Sénéchaussée
Délibération : 17820103(10)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Edits de 1780 et 1781 créant une sénéchaussée en deux séances, l'une pour le Haut-Vivarais et l'autre pour le Bas-Vivarais